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12 résultats pour « Philippe Neveu »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

7EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008174094

Admin. suprême

17 décembre 2004

17 décembre 2004

Philippe X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007686072

Admin. suprême

16 avril 1980

16 avril 1980

HOSPITALISE A L'HOPITAL PHILIPPE PINEL POUR DEPRESSION NERVEUSE ; 2° CONDAMNE L'HOPITAL DEPARTEMENTAL PHILIPPE PINEL A LUI VERSER LA SOMME DE 1.426 F AU TITRE DE FRAIS D'INHUMATION, 20.000 F AU TITRE

Source officielle
CE

10 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000008094090

Admin. suprême

29 avril 2002

29 avril 2002

Philippe X... de Saint-Père, son neveu, a sollicité du préfet des Hauts-de-Seine, par la voie d'un recours gracieux formé le 14 novembre 1994, le retrait de cet arrêté ; que le préfet des Hauts-de-Seine

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007916922

Admin. suprême

17 janvier 1997

17 janvier 1997

Philippe Z... et au GAEC des Herbues l'autorisation d'exploiter des terres appartenant aux CONSORTS X..., ensemble la décision du ministre de l'agriculture du 13 octobre 1988 rejetant leur recours hiérarchique

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:464677.20230929

Admin. suprême

29 septembre 2023

29 septembre 2023

En deuxième lieu, s'agissant des points 4.4.5 des deux annexes, relatifs aux autres troubles neurologiques liés à une atteinte du système nerveux central ou périphérique, il ressort des pièces du dossier

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007897011

Admin. suprême

5 avril 1996

5 avril 1996

Philippe Boucher, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Copper-Royer, avocat du CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE CAEN, de Me Foussard, avocat de M. et Mme X... et de la SCP Gatineau,

Source officielle
CE

Juge des référés, formation collégiale

ECLI:FR:CEORD:2024:490403.20240229

Admin. suprême

29 février 2024

29 février 2024

F présente des lésions hémorragiques graves et irréversibles, conséquence d'un hématome de la partie médiane du tronc cérébral, région par laquelle transitent toutes les voies nerveuses dont celles de

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:465036.20240308

Admin. suprême

8 mars 2024

8 mars 2024

(C 671/16), du 12 juin 2019, Terre Wallonne (C-321/18) et du 25 juin 2020 A. e.a (Éoliennes à Aalter et à Nevele) (C-24/19), la notion de " plans et programmes " soumis à évaluation environnementale en

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:468529.20240712

Admin. suprême

12 juillet 2024

12 juillet 2024

(C-671/16), du 12 juin 2019, Terre Wallonne (C-321/18) et du 25 juin 2020, A. e.a (Éoliennes à Aalter et à Nevele) (C-24/19), la notion de " plans et programmes " soumis à évaluation environnementale en

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:470134.20241231

Admin. suprême

31 décembre 2024

31 décembre 2024

(C-671/16), du 12 juin 2019, Terre Wallonne (C-321/18) et du 25 juin 2020, A. e.a (Éoliennes à Aalter et à Nevele) (C-24/19), la notion de " plans et programmes " soumis à évaluation environnementale en

Source officielle
CE

2ème et 7ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2021:446302.20211006

Admin. suprême

6 octobre 2021

6 octobre 2021

Philippe Ranquet, rapporteur public, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Piwnica, Molinié, avocat de la société Bouygues Télécom et de la société française du radiotéléphone ; Considérant

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:492185.20241220

Admin. suprême

20 décembre 2024

20 décembre 2024

(C 671/16), du 12 juin 2019, Terre Wallonne (C-321/18) et du 25 juin 2020 A. e.a (Éoliennes à Aalter et à Nevele) (C-24/19), la notion de " plans et programmes " soumis à évaluation environnementale en

Source officielle