CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 résultats pour « Postollec »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

7 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000008012808

Admin. suprême

6 novembre 1998

6 novembre 1998

en sa qualité de mandataire du groupement comprenant l'entreprise Arsol, dont le siège est ..., l'entreprise Garnier, dont le siège est ..., l'entreprise Zell, dont le siège est ..., l'entreprise Pontelec

Source officielle

Annonces BODACC117 résultats

Journal officiel
Créations

BUFFIN--POSTOLLEC, Elena Dominique Martine

SIREN 105078570Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

30/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DU DOCTEUR BRECHETEAU POSTOLLEC

SIREN 928430024Greffe du Tribunal de Commerce de mont-de-marsan

16/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

POSTOLLEC

SIREN 483384889Greffe du Tribunal de Commerce de brest

27/01/2026

Voir →

Créations

POSTOLLEC, Angélique

SIREN 995153582Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

02/01/2026

Voir →

Modifications diverses

POSTOLLEC, Tanguy Jean Arthur

SIREN 918747528Greffe du Tribunal de Commerce de Compiègne

02/11/2025

Voir →