. - QUESTIONS COMMUNES. - EXEMPTIONS ET EXONERATIONS. - Journaux.

. - QUESTIONS COMMUNES. - EXEMPTIONS ET EXONERATIONS. - Journaux et publications périodiques - Notion de publication périodique.

QU'AUX TERMES DE L'ARTICLE 261 DU CODE GENERAL DES IMPOTS : "SONT EXONERES DE LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE : 8. 1 -A LES AFFAIRES DE VENTE, DE COMMISSION, DE COURTAGE ET DE FACON PORTANT SUR LES JOURNAUX

19-06-01-02 CONTRIBUTIONS ET TAXES - TAXES SUR LE CHIFFRE D'AFFAIRES ET ASSIMILES - QUESTIONS COMMUNES - EXEMPTIONS ET EXONERATIONS - -Journaux et périodiques - Conditions de l'exonération.

19-06-01-02 CONTRIBUTIONS ET TAXES - TAXES SUR LE CHIFFRE D'AFFAIRES ET ASSIMILES - QUESTIONS COMMUNES - EXEMPTIONS ET EXONERATIONS - Journaux et périodiques - Travaux de composition et d'impression -

. - QUESTIONS COMMUNES. - EXEMPTIONS ET EXONERATIONS. - Journaux et publications périodiques - Conditions d'exonération [article 70 annexe III du C.G.I.].

ENCYCLOPEDIES QUID sont utilisés par elle pour mettre à jour l'encyclopédie "QUID" qu'elle publie chaque année, ainsi que pour répondre aux questions posées, par les lecteurs, sur l'origine des informations

CETAT16-02-03-01 COMMUNE - ORGANES DE LA COMMUNE - MAIRE - POUVOIRS DU MAIRE - Discussion des questions mises à l'ordre du jour refusée par le maire.

LE JOUR DU COUP DE FORCE JAPONAIS.

30-02-02-02-01,RJ1 ENSEIGNEMENT - QUESTIONS PROPRES AUX DIFFERENTES CATEGORIES D'ENSEIGNEMENT - ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE - PERSONNEL ENSEIGNANT - PROFESSEURS -Retenue sur traitement pour jours de grève

SYNDICAT SERAIT APPELE A DELIBERER DE LA SITUATION DES AGENTS A TEMPS PARTIEL DU SYNDICAT ; QUE, DANS LES CIRCONSTANCES DE L'ESPECE, CETTE DELIBERATION NE POUVAIT AVOIR LIEU AU TITRE D'EVENTUELLES QUESTIONS

DE CADRES, RECLASSEMENTS, INTEGRATIONS. - QUESTIONS D'ORDRE GENERAL. - Textes applicables - Insertion au Journal officiel rendant un décret exécutoire un jour franc après sa publication, quel que soit

48-02-01-04-03 PENSIONS - PENSIONS CIVILES ET MILITAIRES DE RETRAITE - QUESTIONS COMMUNES - LIQUIDATION DES PENSIONS - BONIFICATIONS -Bénéfices de campagne - Durée à prendre en compte - Journée de démobilisation

. - QUESTIONS PROPRES AUX DIFFERENTES CATEGORIES DE VICTIMES. - DEPORTES ET INTERNES RESISTANTS. - Questions communes - Notion d'acte qualifié de résistance à l'ennemi - Militaire ayant quitté son unité

Goulard, Commissaire du gouvernement ; Considérant que les requêtes susvisées présentent à juger des questions connexes ; qu'il y a lieu de les joindre pour qu'il y soit statué par une seule décision ;

- PRIX DE JOURNEE

. - QUESTIONS COMMUNES. - EXEMPTIONS ET EXONERATIONS. - Etablissements ayant un but médical ou sanitaire [loi du 3 février 1953 article 8] - Nécessité d'un prix de journée homologué par l 'autorité publique

QUESTIONS GÉNÉRALES. QUESTIONS GÉNÉRALES RELATIVES AU PERSONNEL.