CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

5 résultats pour « Ravinetti »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000008040429

Admin. suprême

20 décembre 2000

20 décembre 2000

Vu, enregistrée au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 6 janvier 1999, la requête présentée par Mme Malika KHATIBI, demeurant cité Les Ravinelles à Ambronay (01500) ; Mme KHATIBI demande au

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007728826

Admin. suprême

11 mai 1987

11 mai 1987

Joël X..., demeurant aux Terrases de la Ravinière Bât.

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:483757.20250718

Admin. suprême

18 juillet 2025

18 juillet 2025

En l'espèce, si la rainette verte n'était pas visée par l'arrêté du 5 septembre 2018 contesté, alors que le dossier de demande identifiait un impact résiduel moyen pour cette espèce, il résulte des pièces

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007776232

Admin. suprême

9 novembre 1990

9 novembre 1990

Robert Y..., demeurant ... de la Ravinière à Ony (95520), M.

Source officielle
CE

6ème - 5ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000042143100

Admin. suprême

22 juillet 2020

22 juillet 2020

novembre 2007 fixant les listes des amphibiens et reptiles protégés sur l'ensemble du territoire et les modalités de leur protection, à savoir deux espèces d'amphibiens, le crapaud calamite et la rainette

Source officielle