Codes de loi français

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12 résultats pour « Renaud CLEMENT »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article D6342-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 17 > 88 > 74

Code général des collectivités territoriales

Le cahier des charges mentionné à l'arti-cle D. 6342-1 définit l'architecture globale de la chaîne de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité ainsi que les caractéristiques exigées en vue de l'homologation d'un dispositif de télétransmission

Article ANNEXE 3

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l'avenue Marx-Dormoy, les limites Est des parcelles section B 90 et 189 et Sud de la parcelle section B 189 : ces parcelles supportent le gymnase et le groupe scolaire Jean-Zay à l'angle de l'avenue Marx-Dormoy et de la route d'Aulnay jusqu'à la rue Paul-Renaud

Article ANNEXE 7

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Plessis-Trévise (groupe scolaire Rousseau compris) ; - route du Plessis-Trévise jusqu'à la rue Claude-Bernard ; - rue Claude-Bernard jusqu'à la limite nord de la parcelle AM 55 faisant liaison avec la rue Transversale ; - rue Transversale jusqu'à l'avenue Emile-Renaud

Article 1

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Bruno CLEMENT-ZIZA ; Pôle budget, fonction publique, réforme de l'Etat : - Conseillère technique fonction publique et réforme de l'Etat : Mme Caroline LEMASSON-GERNER ; Pôle culture, communication, régulation numérique : Pôle parlementaire, vie

Article 2

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-627 du 4 août 1980 susvisé, de l'article 5-1 décret n° 90-680 du 1er août 1990 susvisé et de l'article 7-2 du décret n° 92-1189 du 6 novembre 1992 susvisé : 1° Du certificat de compétences en langues de l'enseignement supérieur de deuxième degré (CLES

Article Annexe III

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18 192 17 875 17 559 18 194 36 982 36 290 35 599 34 906 215 597 FR000000000000842 BLUE PAPER BLUE PAPER SAS 3 480 78 016 76 635 75 253 73 872 72 491 71 109 69 727 520 583 FR000000000000869 AIRBUS France CLEMENT

Article Annexe I

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02-03-99 CCI Seine-et-Marne, boulevard Olof-Palme, Emerainville, 77436 Marne-la-Vallée Cedex 2, téléphone : + 33 (0)1-64-11-80-50, fax : + 33 (0)1-64-11-65-64 Pays de la Loire CCI de Nantes (future CCI de la Loire-Atlantique), 16, quai Ernest-Renaud

Article Annexe II (suite)

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Entreprise Renaud P.-Louis, rue des Parcs, 44490 Le Croisic, de sa création à 1969. Electronavale. 6, rue Brunellière, puis, 6, quai des Frégates, 44600 Saint-Nazaire : de 1946 à 1993. ERBOS : - Cale Crucy, 44100 Nantes : de 1960 à 1982.

Article Annexe 1

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l'exploitant apporte à l'organisme d'inspection les éléments de preuves sur les points suivants : - le gestionnaire de l'infrastructure a identifié les principales interfaces ; Exemples d'éléments de preuves pouvant être présentés : - consigne locale (CLE

Article ANNEXE

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Villeneuve : Les Essarts, Surieux Fontaine Floralies Grenoble Mistral ; Teisseire, L'Abbaye, Jouhaux, Châtelet ; Village Olympique, La Villeneuve : Arlequins, Baladins Pont-Evêque Le Plan des Aures Saint-Martin-d'Hères Renaudie

LEGIARTI000050066316

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Nanteuil-lès-Meaux 0772548B Collège les Blés d'or - Bailly-Romainvilliers 0772573D Collège Erik Satie - Mitry-Mory 0772574E Collège Vasco de Gama - Saint-Pierre-lès-Nemours 0772588V Collège Claude Monet - Bussy-Saint-Georges 0772589W Collège Madeleine Renaud

Article Annexe II (suite 2)

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267 28 678 28 087 240 983 FR000000000000866 TARNAISE DES PANNEAUX SAS TARNAISE DES PANNEAUX SAS 21 878 21 498 13 874 12 139 10 457 8 829 7 255 5 739 101 669 FR000000000000869 Airbus Opération SAS AIRBUS France CLEMENT