Codes de loi français

Article 10

Le canton n° 9 (Lusignan) comprend les communes suivantes : Anché, Brux, Celle-Lévescault, Chaunay, Cloué, Coulombiers, Curzay-sur-Vonne, Jazeneuil, Lusignan, Romagne, Rouillé, Saint-Sauvant, Sanxay, Valence-en-Poitou, Voulon.

Article Annexe 3

Aluminium métal poli 0,10 0,15 Blanc 0,17 0,34 Brun 0,43 0,55 Crème 0,35 0,49 Gris clair 0,54 0,63 Gris moyen 0,68 0,74 Marron 0,58 0,67 Noir 0,97 0,97 Rouge primaire 0,89 0,91 Rouille

Article B (2)

. - Didymella chrysanthemi, puccinia horiana (rouille blanche du chrysanthème). Réunion. Chrysanthème : fleurs et boutons de fleurs coupées, pour bouquets ou ornement frais. Importation hors C.E.E. soumise à AT.I. (2).

Article Annexe I

fabrication, dans le cadre de la réparation, de la préservation ou de la décoration du véhicule : a) "Produits préparatoires et de nettoyage" désigne les produits destinés à éliminer, par action mécanique ou chimique, les revêtements anciens et la rouille

Article 1

Seraumont, Serécourt, Serocourt, Sionne, Soncourt, Soulosse-sous-Saint-Elophe, Suriauville, They-sous-Montfort, Thiraucourt, Thons (Les), Thuillières, Tignecourt, Tilleux, Tollaincourt, Totainville, Trampot, Tranqueville, Urville, Vacheresse-et-la-Rouille

Article B

Rouille du caféier et de diverses rubiacées. Guadeloupe, Guyane, Martinique. Marasmus perniciosus. Pourriture de l'avocatier. Réunion. Moniliophtora roreri. Moniliasis du cacaoyer. Guadeloupe, Guyane, Martinique.

Article (80 à 89)

D 727A MONTMORILLON 86 D 675 Limite département 86/36 LIGLET D 121 LA TRIMOUILLE 86 D 168 D 759 LOUDUN D 347 LOUDUN 86 D 150 D 611 LUSIGNAN Limite département 86/79 ROUILLE

Article Annexe I

Traitement des cuves Les réservoirs et les citernes contenant des oxydes d'éthylène et/ou de propylène doivent être parfaitement nettoyés avant toute mise ou remise en service afin d'être débarrassés de toute trace de rouille, de dépôts salins puis séchés

Article Annexe

Serocourt ; Sionne ; Soncourt ; Soulosse-sous-Saint-Elophe ; Suriauville ; They-sous-Montfort ; Thiraucourt ; Les Thons ; Thuillières ; Tignécourt ; Tilleux ; Tollaincourt ; Totainville ; Trampot ; Tranqueville-Graux ; Urville ; La Vacheresse-et-la-Rouillie