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2 résultats pour « Schnitzler »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008201005

Admin. suprême

27 février 2004

27 février 2004

SCHMITZ demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'arrêt du 26 octobre 2000 par lequel la cour administrative d'appel de Nancy, statuant en matière d'exécution de décision juridictionnelle, a rejeté

Source officielle
CE

3ème et 8ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:439133.20221115

Admin. suprême

15 novembre 2022

15 novembre 2022

en évidence que les substances sulfoxaflor et flupyradifurone présentent un risque important pour les pollinisateurs ", les trois études produites à l'appui de cette notification (" Bergfield 2009, Schmitzer

Source officielle

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Journal officiel
Créations

SCHNITZLER, Kévin

SIREN 101428761Greffe du Tribunal Judiciaire de Colmar

05/03/2026

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Créations

ALVAREZ, Geysel, SCHNITZLER

SIREN 921205795Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

31/10/2025

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Créations

SCHNITZLER, Marine

SIREN 929636736Greffe du Tribunal de Commerce de Nancy

12/06/2024

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Créations

SCHNITZLER, Carole, Lucile

SIREN 520264110Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

29/08/2023

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Radiations

GEYSEL ALVAREZ, ALVAREZ, Geysel, SCHNITZLER

SIREN 921205795Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

02/08/2023

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