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2 résultats pour « Serge BERTHELOT »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024250546

Admin. suprême

22 juin 2011

22 juin 2011

demande de l'ASSOCIATION CERAFEL ; Vu la demande, enregistrée le 9 juillet 2009 au greffe du tribunal administratif de Rennes, présentée par l'ASSOCIATION CERAFEL, dont le siège est rue Marcellin Berthelot

Source officielle
CE

Juge des référés

ECLI:FR:CEORD:2023:475982.20230725

Admin. suprême

25 juillet 2023

Annonces BODACC9 résultats

Journal officiel
Créations

BERTHELOT, Jérémy, Maurice, Serge

SIREN 841271570Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

03/07/2025

Voir →

Radiations

BERTHELOT, Gérald Camille Serge Michel

SIREN 449321538Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

06/02/2025

Voir →

Créations

BERTHELOT, Gérald Camille Serge Michel

SIREN 449321538GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

04/09/2020

Voir →

Radiations

BERTHELOT, Serge, Pascal

SIREN 447828385GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS

28/09/2017

Voir →

Radiations

OPTIQUE BERTHELOT Serge

SIREN 390897684GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

19/02/2016

Voir →

25 juillet 2023

d'ordure ménagères et de tri sélectif et les véhicules bénéficiant d'autorisations particulières délivrées par la mairie de Lille) dans le cadre de la desserte des voies suivantes : rue Chanzy, rue Berthollet

Source officielle