Slim X... Y..., demeurant ... ; M.

Slim H..., demeurant ... ; M.

bases relatives à l'activité de la société Slic ; Considérant que, devant la cour administrative d'appel de Nantes, la SARL Slic-Gruchet n'a pas contesté que, du fait qu'elle exerçait la même activité

Vu la procédure suivante : La société SLAM Métallerie a demandé au tribunal administratif de Rennes de condamner l'Etat à lui verser la somme de 447 085,57 euros HT au titre du solde du décompte général

Par un arrêt n° 20DA00373 du 25 novembre 2021, la cour administrative d'appel de Douai a rejeté l'appel formé par la société Slam Métallerie contre ce jugement.

Slim X... A, demeurant ... ; M.

Seban, Auditeur, - les observations de la SCP Guiguet, Bachellier, Potier de la Varde, avocat de la société SLIC CORVOL, - les conclusions de M.

Faouzi X..., demeurant 13 impasse El Wagaa, avenue Mongi Slim, 8080 Menzel Temine (Maroc) ; M.

Slim A, demeurant ... ; M.

Pointe-à-Pitre ont assuré la mise en place, à compter du 1er août 2013, d'une nouvelle planification des horaires de travail des agents du service de sauvetage et de lutte contre l'incendie des aéronefs (SSLIA

Slim X... ; 2°) de rejeter la demande d'annulation de cet arrêté que M.

Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la SCI Raphalex est propriétaire d'un bâtiment situé à Laon (Aisne) qu'elle loue à la SAS Slam Métallerie, à raison duquel elle a été assujettie

l'aéroport de Pointe-à-Pitre ont défini, à compter du 1er août 2013, une nouvelle planification des horaires de travail des agents du service de sauvetage et de lutte contre l'incendie des aéronefs (SSLIA

Fouquet, Commissaire du gouvernement ; Considérant que la Société Lorraine de Produits Métallurgiques SLPM , qui a pour objet social le négoce de produits sidérurgiques, a conclu avec la SNCF, le 1er

d'entendre par base aérienne l'ensemble des unités présentes sur le site principal ainsi que les unités rattachées " ; que MmeB..., qui était affectée à la structure locale d'achat et de mandatement (SLAM

AGACHES ont demandé à l'ONILAIT le bénéfice du règlement n° 2055/93 du Conseil du 19 juillet 1993, lequel prévoit d'attribuer une quantité de référence particulière non seulement aux producteurs dits SLOM

carrière de sportif professionnel et fait obstacle à sa participation aux tournois qualifiants pour la sélection aux jeux olympiques de Rio organisés au mois d'août 2016, notamment au tournoi du Grand Slam

à disposition de cette société, pour une durée de dix ans, des agents publics affectés à la concession transférée, dont les agents du service de sauvetage et de lutte contre l'incendie des aéronefs (SSLIA