Codes de loi français

Article 1

Canard souchet. Souchet. Anas crecca. Sarcelle d'hiver. Sarcelle. Dendrocygna bicolor. Dendrocygne fauve. Canard rouge. Dendrocygna autumnalis. Dendrocygne à ventre noir. Canard rouge. Aythya collaris.

Article 1

Canard souchet. Sarcelle d'été. Sarcelle d'hiver. Foulque macroule. Poule d'eau. Râle d'eau. Alaudidés : Alouette des champs. 31 janvier Canards plongeurs : Eider à duvet (*). Fuligule milouinan (*). Harelde de Miquelon (*).

Article 1

Gibier d'eau Barge à queue noire, barge rousse, bécasseau maubèche, bécassine des marais, bécassine sourde, canard chipeau, canard colvert, canard pilet, canard siffleur, canard souchet, chevalier aboyeur, chevalier arlequin, chevalier combattant, chevalier

Article 1

Canard souchet. Kana souché. Anas crecca. Sarcelle d'hiver. Sawsel. Dendrocygna bicolor. Dendrocygne fauve. Dandrosin/ Sifflé. Dendrocygna autumnalis. Dendrocygne à ventre noir. Dandrosin/ Sifflé. Aythya collaris.

Article 1

prescriptions du paragraphe a de l'article 28 du décret du 14 novembre 1962 susvisé, les chefs d'établissement sont autorisés à utiliser, pour l'anesthésie électrique précédant l'abattage des animaux, l'appareil construit par la Société Etima, 9, rue Souchet

Article 2

Premier samedi d'août à 6 heures Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures Ouverture générale Canard siffleur Premier samedi d'août à 6 heures Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures Ouverture générale Canard souchet

Article B

Carex, souchets... Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion. Elodea spp. (hydrocharitacées). Plantes envahissantes des eaux douces. Guadeloupe, Guyane. Martinique, Réunion. Prosopis glandulosa (mimosées). Adventice envahissante.

Article Annexe I

Cyperaceae Souchet rond rhizome, tubercule L'étiquetage doit comporter un avertissement déconseillant l'emploi aux femmes enceintes et allaitantes. Daucus carota L. Apiaceae Carotte toutes parties Dendranthema grandiflorum (Ramat.) Kitam.