ABATTOIRS DE VOLAILLES, la société anonyme des ABATTOIRS DE BELLEVUE, la société anonyme SAPOD AUDIC, les établissements GUILLET, la société anonyme SODIVOC, la société anonyme établissements Ernest SOULARD

ETABLISSEMENTS PERSAIS-SOUILLARD, dont le siège est ... ; la S.A.R.L.

ressort des pièces du dossier que si cinq élèves âgés d'environ 15 ans accomplissaient dans un local du collège d'enseignement secondaire de Revin des travaux scolaires, au cours desquels le jeune Soulard

ayant été à nouveau donnée à la SCP Célice, Blancpain, Soltner, avocat de la SCEA Souillard, Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la SCEA Souillard, aux droits

régularité de la procédure d'imposition et la charge de la preuve : Considérant, en premier lieu, qu'il résulte de l'instruction que la vérification de comptabilité dont la société de fait "X... et Soulard

régularité de la procédure d'imposition et la charge de la preuve : Considérant, en premier lieu, qu'il résulte de l'instruction que la vérification de comptabilité dont la société de fait "Autier et Soulard

Vu la requête, enregistrée au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 7 juin 1996, présentée par Mme Simone X..., demeurant à Solaro (20240 Ghisonaccia) ; Mme X... demande au Conseil d'Etat : 1

d'annuler le jugement du 27 avril 1990 par lequel le tribunal administratif de Bastia a rejeté sa protestation contre les opérations électorales qui se sont déroulées le 18 février 1990 dans la commune de Solaro

.., Joseph H..., Christian F..., Paul Antoine S..., Jacques M..., Dominique R..., Gabriel I..., Jacques G..., Jean-Paul Q..., Amédée S..., à Mmes Micheline P... et Marie-Ange A..., tous demeurant à Solaro

Raymond X..., demeurant 98 Marine de Solaro à Solaro (20240) ; M.

ILS ONT ETE ATTRIBUES ET DOIVENT, EN CONSEQUENCE ETRE DEDUITS DU NOMBRE DE VOIX OBTENUES PAR LES CANDIDATS PROCLAMES ELUS ; QU'APRES CETTE DEDUCTION LES SIEURS D..., E..., A..., H..., F..., BERTRAND, SOULARD

et tendant à l'annulation pour excès de pouvoir du décret du 22 juillet 1987 déclarant d'utilité publique les travaux du centre de stockage de l' Aube à réaliser sur le territoire des communes de Soulaine-Dhuys

Vu la procédure suivante : Les communes de Salses-le-Château, Duilhac sous Peyrepertuse, Soulatge, Tuchan, Paziols et Montgaillard ont demandé au juge des référés du tribunal administratif de Montpellier

MAI 1971 PAR LAQUELLE LA COMMISSION DEPARTEMENTALE DE REORGANISATION FONCIERE ET DE REMEMBREMENT DE L'AUBE A REJETE SA RECLAMATION CONCERNANT LES OPERATIONS DE REMEMBREMENT RURAL DANS LA COMMUNE DE SOULAINES-DHUYS

Solari Aix-en-Provence (13090) ; Vu la requête enregistrée le 2 juillet 1993 au greffe du tribunal administratif de Marseille présentée par M.

à la société Art et Construction pour une somme de 1 200 000 F, 1780 m à la société à responsabilité limitée Huesti pour une somme de 200 000 F et 10 470 m à la société civile immobilière Bastides Solari

président en exercice domicilié audit siège ; 3° l'Association Régionale pour l'Enfant, l'Adolescent et l'Adulte en Difficulté A.R.A.D - Sud-Ouest, dont le siège est Institut Montvert, avenue Philippe Solari

NON SEDENTAIRES DU NORD-ISERE tend à l'annulation de la décision de la commission nationale d'équipement commercial du 24 avril 2007 autorisant l'extension d'un ensemble commercial à Saint-Jean-de-Soulain