Article 2 : La demande présentée par la société Stella Maillot-Orée du Bois devant le tribunal administratif de Paris est rejetée.

STELLA : CONSIDERANT QU'IL NE RESULTE PAS DE L'INSTRUCTION QUE LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF AIT INEQUITABLEMENT APPRECIE LES TROUBLES ET SOUFFRANCES DE MME Y... ET DE MLLE STELLA Y...

Jean-Marie X... et à Mme Stella X..., en réparation du préjudice moral qu'ils ont subi du fait du décès accidentel de leurs fils M.

L'association Cuq Trepied Stella 2020 a demandé au tribunal administratif de Lille d'annuler pour excès de pouvoir cette délibération.

BELLEVUE dont le siège est à Bellevue-la-Montagne (43350), représentée par son gérant en exercice ; la Société LAITIERE DE BELLEVUE, qui vient aux droits de la société "Transformation Agro Alimentaire" (STAAL

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 28 avril 2003 et 22 août 2003 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mlle Brigitte Stella A, demeurant ...

versement d'une provision de 10 000 euros et à la désignation d'un expert, d'autre part, à la condamnation du CNRS à lui verser une prime d'intéressement aux produits tirés de l'exploitation du logiciel " Stella

de la formation professionnelle a confirmé la décision de l'inspecteur du travail de la section 16 B de Paris du 4 juillet 1984 refusant d'autoriser la société Guerlet, exploitant la Brasserie "Le Stella

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 22 juin 1987 et 22 octobre 1987 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Stella X..., demeurant 35, les Mas-de-Fabrégas

d'annuler le jugement du 17 novembre 2001 par lequel le magistrat délégué par le président du tribunal administratif de Lyon a annulé l'arrêté du 23 mars 2000 ordonnant la reconduite à la frontière de Mlle Stella

X..., la société Staba soient déclarés conjointement et solidairement responsables du dommage subi par M.

d'assurer la production de produits laitiers dans des conditions d'hygiène satisfaisantes ; que la société STAAL, aux droits de laquelle est venue la Société laitière de Bellevue, a contesté devant le

la protection de l'environnement, une centrale d'enrobage à chaud au bitume de matériaux routiers et une installation de concassage pour le recyclage de matériaux inertes, exploitées par la société STAL

Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 18 février et 18 mai 2011 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Stella A, demeurant au ... ; Mme A demande

ANNE-MARIE , STELLA V... , RAYMOND N... , Q... JOCELYNE , XY...

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 2 juin et 14 octobre 1999 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Stella Z..., demeurant ..., l'ASSOCIATION

le jugement du 18 avril 2002 par lequel le magistrat délégué par le président du tribunal administratif de Paris a annulé son arrêté du 14 décembre 2001 décidant la reconduite à la frontière de Mlle Stella

Eric X..., Mme Marcelle Y..., Mme Martine Z..., Mme F..., Mme Stella D..., M. Patrick H..., et Mme I...