Codes de loi français
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5 résultats pour « Tartas »
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EXTRAIT
Article Annexe 211-2.A.2
En hiver, dans les mers de Barentz, de Behring et d'Okhotsk, dans la Manche de Tartarie et au large des côtes du Canada. 1.2. Zone B. 2. Sauf exigence particulière de l'autorité compétente, les masses de glace à prendre en compte sont : 2.2.
Article Annexe
=: : DEPARTEMENTS : : : ET : TAUX : : COMMUNES : (en : : à taux de boisement : %) : : supérieur à 70 % : : :=========================:======: : Canton de Tartas-Ouest
LEGIARTI000051499022
Tartas RAYONIER A.M.
Article Annexe II
M TARTAS RAYONIER A. M.
LEGIARTI000050066316
Peyrehorade 0400028N Collège Pays d'Orthe - Peyrehorade 0400033U Collège Marie Curie - Rion-des-Landes 0400038Z Collège Cap de Gascogne - Saint-Sever 0400039A Collège Jean-Claude Sescousse - Saint-Vincent-de-Tyrosse 0400042D Collège Jean Rostand - Tartas