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4 résultats pour « Telali »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000008038882

Admin. suprême

23 avril 2001

23 avril 2001

Z... a été présentée par Maître Tekari X..., avocat au barreau de Paris ; qu'invité par lettre du secrétaire du contentieux du Conseil d'Etat du 4 août 1999 à produire un mandat l'habilitant à agir au

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008130390

Admin. suprême

19 mars 2003

Annonces BODACC17 résultats

Journal officiel
Créations

TELALI, Azzedine, Mohamed

SIREN 880147756Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

07/12/2025

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Ventes et cessions

TELALI, Ammar, HUN, Stéphanie

SIREN 883636268Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

Par acte authentique reçu le 20/12/2024 par ME Séverine SANCHEZ-EBERHARDT notaire titulaire d'un office notarial à Orléans (45000) 4 rue Albert 1er Adresse du fonds vendu: 3 bis rue du Cheval Rouge 45000 Orléans Les oppositions seront reçues dans les 10 jours suivant la publication prévue à l'article L 141-12 du Code de Commerce

18/05/2025

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Ventes et cessions

TELALI, Ammar, Hun, Stéphanie

Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

Par acte authentique reçu le 20/12/2024 par ME Séverine SANCHEZ-EBERHARDT notaire titulaire d'un office notarial à Orléans (45000) 4 rue Albert 1er Adresse du fonds vendu: 3 bis rue du Cheval Rouge 45000 Orléans Les oppositions seront reçues dans les 10 jours suivant la publication prévue à l'article L 141-12 du Code de Commerce

12/01/2025

Voir →

Créations

TELALI, Ammar

SIREN 883636268Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

11/12/2024

Voir →

Ventes et cessions

GSM BOURGOGNE, TELALI, Labed, Izzeddine, Khelifa

SIREN 882194632Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

Acquisition d'un fonds de commerce d'exploitation de réparation et vente de matériel téléphonique et informatique, moyennant le prix de 10.000 euros, suivant acte authentique reçu le 07/10/2022 enregistré au SPFE d'Orléans le 12/10/2022. Adresse du fonds : 184 rue de Bourgogne 45000 Orléans. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du Code de Commerce

18/11/2022

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19 mars 2003

Téjani X..., ; M.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007707104

Admin. suprême

11 avril 1986

11 avril 1986

dès lors pas fondée à soutenir que c'est à tort que par le jugement attaqué le tribunal administratif de Poitiers a rejeté sa demande ; Article 1er : La requête de Mme veuve Boualem X..., néeOurulami Telibi

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007741053

Admin. suprême

27 juillet 1988

27 juillet 1988

Vu la requête enregistrée le 13 juillet 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par M. et Mme X..., demeurant à "La Teillais", Vieux-Vy-sur-Couesnon à Sens-de-Bretagne (35490),

Source officielle