Les toitures terrasses ne sont autorisées qu'en fonction de l'environnement immédiat. Les couvertures mixtes, terrasses et matériaux admis pour les couvertures en pente, sont autorisées (...

tribunal administratif de Lille a rejeté leur demande tendant à l'annulation de l'arrêté du 8 août 1988 du ministre de l'équipement qui a inscrit à l'inventaire des monuments naturels et des sites deux terrils

1974 POUR L'EDIFICATION A BAYONNE D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER DE SIX BATIMENTS A ETE NOTIFIE A L'INTERESSE LE 2 AVRIL 1974 ; QU'IL RESULTE DE L'INSTRUCTION QU'A LA DATE DU 2 AVRIL 1975, DES TRAVAUX DE TERRASSEMENT

tendant à la condamnation du syndicat mixte pour l'équipement et l'animation du plateau de Retord et du Haut-Valromey à lui verser la somme de 34 026,27 F en règlement de travaux supplémentaires de terrassement

. - Assiette des taxes - Réfaction pour travaux immobiliers - Travaux de gazonnement qui sont le prolongement de travaux de terrassement.

. - Travaux immobiliers - Travaux immobiliers comportant plusieurs phases - Opérations de terrassement suivies d'enlèvement et transport des déblais.

ET TERRAL DE X...

CYPRES BLEU" soutient que le permis de construire contesté comportait régulièrement une adaptation mineure du plan d'occupation des sols de la commune de Sainte-Maxime, autorisant une couverture en terrasse

A... à réparer ces désordres ; Sur la réparation : Considérant qu'il résulte du rapport de l'expert que le coût de réfection de la terrasse du garage se chiffre à 21 500 F ; que compte tenu de la date

X..., une terrasse attenante à une habitation existante, un garage qui jouxte la terrasse, et un mur plein en maçonnerie qui doit être édifié, entre l'habitation et le garage, pour fermer le côté de la

Article 4 : La SCI Les Terrasses de Carqueiranne versera une somme de 4 500 euros à la COMMUNE DE CARQUEIRANNE au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Article 2 : La requête présentée par la société Sud terrassement devant la cour administrative d'appel de Marseille est rejetée.

et, d'autre part, à la majoration des tarifs pour les terrasses ouvertes et les contre-terrasses d'une superficie supérieure à 20 m2.

et, d'autre part, à la majoration des tarifs pour les terrasses ouvertes et les contre-terrasses d'une superficie supérieure à 20 m2.

B et la société Terell maintiennent leurs conclusions.

de Vilmorin », en vue du ravalement des façades de la résidence « Les Terrasses de Vilmorin » ainsi que de la pose de colonnes et, d'autre part, enjoint à la COMMUNE D'ANTIBES de procéder à un nouvel

et, d'autre part, à la majoration des tarifs pour les terrasses ouvertes et les contre-terrasses d'une superficie supérieure à 20 m2.

A a procédé, en 1998, à des travaux d'extension de la terrasse de sa villa, qui ont eu pour effet de porter ladite terrasse à 0,90 mètres de la limite séparant sa parcelle de celle de M.