CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

35 résultats pour « Theophile »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007727859

Admin. suprême

10 juin 1988

10 juin 1988

Vu la requête enregistrée le 14 mars 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour l'INSTITUT INTERDEPARTEMENTAL THEOPHILE ROUSSEL, dont le siège est ..., et tendant à ce que le

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:459793.20220422

Admin. suprême

22 avril 2022

22 avril 2022

Il résulte de tout ce qui précède que le centre hospitalier Théophile Roussel n'est pas fondé à demander l'annulation de l'ordonnance qu'il attaque. 8.

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:460076.20220422

Admin. suprême

22 avril 2022

22 avril 2022

Il résulte de tout ce qui précède que le centre hospitalier Théophile Roussel n'est pas fondé à demander l'annulation de l'ordonnance qu'il attaque. 8.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007835835

Admin. suprême

28 juillet 1993

28 juillet 1993

Théophile X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018007751

Admin. suprême

9 novembre 2007

9 novembre 2007

Théophile A, demeurant ...; M.

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000008088206

Admin. suprême

29 juillet 2002

29 juillet 2002

Théophile X..., ; M.

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007616825

Admin. suprême

30 juin 1976

30 juin 1976

Vu la requete sommaire et le memoire ampliatif qui ont ete presentes pour le sieur serge gourrier et dame veuve gourrier agissant en qualite d'heritiers du sieur theophile gourrier, et enregistres au secretariat

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007965428

Admin. suprême

9 février 1998

9 février 1998

Théophile A... Z..., demeurant 23 ... ; M.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007894564

Admin. suprême

6 mai 1996

6 mai 1996

Théophile X..., demeurant à Franqueterre, (50700) Huberville ; M.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007707877

Admin. suprême

12 mars 1986

12 mars 1986

la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 8 mars 1983 et 6 juillet 1983 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Cécile X..., demeurant Résidence Théophile

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024390146

Admin. suprême

22 juillet 2011

22 juillet 2011

Neilsen C la somme de 4 000 euros, à Mlle Akoumia C la somme de 4 000 euros, à M. et Mme Théophile C la somme de 1 000 euros chacun et à M. et Mme Louis A la somme de 1 000 euros chacun, avec intérêts

Source officielle
CE

8 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007628460

Admin. suprême

2 juin 1989

2 juin 1989

Théophile X..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement en date du 25 novembre 1983 par lequel le tribunal administratif de Versailles a rejeté sa demande tendant

Source officielle
CE

9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008245508

Admin. suprême

31 mars 2006

31 mars 2006

Théophile X... A ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Source officielle
CE

8 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007627718

Admin. suprême

2 juin 1989

2 juin 1989

Théophile X..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement en date du 25 novembre 1983 par lequel le tribunal administratif de Versailles a rejeté sa demande tendant

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007992504

Admin. suprême

30 décembre 1998

30 décembre 1998

Théophane X..., demeurant à Habère-Poche (74420) ; M.

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007756803

Admin. suprême

21 février 1990

21 février 1990

Théophile X..., demeurant Quartier Belfond au Carbet, Martinique (97221) ; MM.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000008041005

Admin. suprême

14 mars 2001

14 mars 2001

Jérôme X..., demeurant Résidence Tour d'Auvergne, place Théophile Roussel à Mende (48000) ; M.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007758523

Admin. suprême

20 juillet 1990

20 juillet 1990

Théophile X..., demeurant Kerléoret à Plougonven (29216) ; M.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007702895

Admin. suprême

19 novembre 1986

19 novembre 1986

Amir Shakil, demeurant rue Théophile Leducq à Pantin 93500 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule la décision, en date du 11 octobre 1984 par laquelle la commission des recours des réfugiés

Source officielle
CE

5 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007834255

Admin. suprême

6 mars 1992

6 mars 1992

gouvernement ; Considérant que, par un arrêté du 22 juillet 1983, le préfet du Nord a déclaré d'utilité publique le projet d'acquisition par la ville de Douai des immeubles d'un îlot délimité par les rues Théophile

Source officielle

Page 1 sur 2

Suivant →