CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

902 résultats pour « Thiery »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007685906

Admin. suprême

14 février 1979

14 février 1979

BROCHET THIERRY X...

Source officielle

Page 1 sur 46

Suivant →
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007693205

Admin. suprême

25 avril 1986

25 avril 1986

Thierry X... a été victime le 14 août 1980 ; 2° condamne Electricité de France à payer à M. Guy X... la somme de 150 000 F ; à payer à M.

Source officielle
CE

3 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000008090750

Admin. suprême

11 février 2002

11 février 2002

Thierry T..., qui ne sont pas les parties perdantes dans la présente instance, soient condamnés à verser à M.

Source officielle
CE

7ème et 2ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:469127.20230601

Admin. suprême

1 juin 2023

1 juin 2023

du tribunal administratif d'Amiens, statuant sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative, d'enjoindre à la communauté d'agglomération de la région de Château-Thierry

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007783010

Admin. suprême

20 juillet 1990

20 juillet 1990

Thierry X..., demeurant "le Bois du Mesnil" Faverolles à Nogent-le-Roi (28210), M.

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025712352

Admin. suprême

27 février 2012

27 février 2012

tendant au retrait de ce permis de construire ; 2°) statuant en référé, de rejeter la demande présentée par la SCI Thierry ; 3°) de mettre à la charge de la SCI Thierry le versement de la somme de 3000

Source officielle
CE

ORDONNANCE DU JUGE DES REFERES

CETAT:CETATEXT000008043139

Admin. suprême

6 février 2001

6 février 2001

Thierry X..., détenu à la maison d'arrêt de Villeneuve-lès- Maguelône (34753) ; M.

Source officielle
CE

1ERE SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008205033

Admin. suprême

25 juin 2003

25 juin 2003

Article 2 : L'Etat versera à la SOCIETE ARMAND THIERY la somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007697259

Admin. suprême

8 octobre 1986

8 octobre 1986

Nicolas, Masse-Dessen, Georges, avocat du CENTRE HOSPITALIER GENERAL DE CHATEAU-THIERRY et de Me Ancel, avocat de M.

Source officielle
CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000019989564

Admin. suprême

14 novembre 2008

14 novembre 2008

Article 3 : Les conclusions de la société Michel Thierry SA relatives à l'application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018005902

Admin. suprême

27 avril 2007

27 avril 2007

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 30 avril et 12 juin 2003 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le CENTRE HOSPITALIER DE CHÂTEAU-THIERRY, dont

Source officielle
CE

Section

CETAT:CETATEXT000024062718

Admin. suprême

27 mars 1987

27 mars 1987

Patrick GN..., Patrice GP..., Christian GS..., Gérard GT..., Philippe GV..., David HX..., Patrick FU..., Thierry HZ..., Thierry HD..., Gilles HE..., Freddy HH..., Dominique HI..., André HL..., François

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007745005

Admin. suprême

5 février 1990

5 février 1990

Thierry X... de ses obligations du service national actif ; 2° rejette la demande présentée par M.

Source officielle
CE

3EME ET 8EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008198926

Admin. suprême

14 novembre 2003

14 novembre 2003

Thierry X..., - les conclusions de M.

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023109980

Admin. suprême

19 novembre 2010

19 novembre 2010

décision du 2 avril 2009 du conseil national de l'ordre des médecins annulant la décision du 14 janvier 2009 du conseil départemental de l'ordre des médecins de Vaucluse et autorisant la SCP des docteurs Thierry

Source officielle
CE

5ème SSJS

CETAT:CETATEXT000032167223

Admin. suprême

4 mars 2016

4 mars 2016

Considérant qu'il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge du centre hospitalier de Château-Thierry le versement à M.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007724948

Admin. suprême

12 février 1988

12 février 1988

Thierry X..., demeurant Magnan à Nogaro (32110), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement, en date du 13 novembre 1986, par lequel le tribunal administratif de Toulouse a rejeté sa

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008042349

Admin. suprême

8 décembre 2000

8 décembre 2000

Article 2 : Le surplus des conclusions du pourvoi de la COMMUNE DE THIERY ainsi que ses conclusions en appel sont rejetés.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007933035

Admin. suprême

20 mai 1996

20 mai 1996

Thierry Y..., demeurant La Templerie ... ; M.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007719566

Admin. suprême

9 novembre 1987

9 novembre 1987

Thierry X... de ses obligations d'activité du service national ; Article 1er : Le recours du MINISTRE DE LA DEFENSE estrejeté.

Source officielle