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3 résultats pour « Trupheme »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007651679

Admin. suprême

3 novembre 1976

3 novembre 1976

ECHELONS DE CLASSE NORMALE DU GRADE DE RECEVEUR DE PREMIERE CLASSE ET PREVOYANT EN CONSEQUENCE LA REVISION DES PENSIONS DES FONCTIONNAIRES ADMIS A LA RETRAITE AVANT LA DATE DE SA PUBLICATION, LE SIEUR TRUCHET

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007844527

Admin. suprême

23 décembre 1994

23 décembre 1994

susrappelées ; qu'elle a ainsi tenu compte des annulations contentieuses et n'a, dès lors, pas méconnu l'autorité de la chose jugée ; qu'à supposer même qu'une partie du chemin d'exploitation dit "du Bas Truchet

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007683757

Admin. suprême

24 juillet 1981

24 juillet 1981

1977 PAR LAQUELLE LA COMMISSION DEPARTEMENTALE DE REORGANISATION FONCIERE ET DE REMEMBREMENT DU CALVADOS A STATUE SUR LE REMEMBREMENT DE LEURS PROPRIETES SITUEES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE TRUTTEMER-LE-GRAND

Source officielle

Annonces BODACC82 résultats

Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

TRUPHEME INVESTISSEMENTS

SIREN 499020741GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

Modification survenue sur l'administration, transfert du siège social.

06/10/2026

Voir →

Dépôts des comptes

TRUPHEME INVESTISSEMENTS

SIREN 499020741GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

14/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARLU TRUPHEME

SIREN 904870524GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

18/06/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SPFPL HOLDING TRUPHEME

SIREN 103281937GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE LYON

Mise en activité de la société.

22/05/2026

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

SPFPL HOLDING TRUPHEME

SIREN 103281937GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE LYON

06/05/2026

Voir →