CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

3 résultats pour « Tugdual MAUCHERAT DE »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 48

Arrêté du 2 janvier 1986 fixant la liste des espèces migratrices présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article 411 de la loi du 29 juin 1984 sur la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles.

En aval du pont du chemin vicinal de Langonnet à Saint-Tugdual, commune de Langonnet (Morbihan). Morbihan Saumon atlantique, truite de mer, lamproies marine et fluviatile, truite fario, anguille. L'Inam ou Ster-Laër.

Article ANNEXE

—

En aval du pont de Borne, près de Coët-Miline en limite des communes du Croisty et de Saint-Tugdual. Morbihan. Le Scorff. En aval du moulin inférieur de Tronscorff, commune de Langoelan. Morbihan. La Sarre.

LEGIARTI000050672726

—

390469 6822100 SUD_BOURG 389970 6821750 2021_01_56-1 Bretagne Morbihan 2020_LOT2_ZN_56_06 CONCORET BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/SFR Centre bourg 312171 6786432 2020_LOT2_ZN_56_06_S1 1 2021_01_56-2 Bretagne Morbihan 2019_LOT2_ZG_56_007 SAINT TUGDUAL