Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, avocat de la société Tuileries de Perrignier, - les conclusions de M.

Il résulte de tout ce qui précède que l'association Les Amis des Tuileries n'est pas fondée à demander l'annulation de l'arrêt qu'elle attaque. 10.

; Vu la requête, enregistrée le 22 août 2003 au greffe du tribunal administratif de Paris, présentée par la SOCIETE CHATEAU DE LA TUILERIE ; la SOCIETE CHATEAU DE LA TUILERIE demande au Conseil d'Etat

Vu la requête, enregistrée le 10 mai 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par l'ASSOCIATION DE DEFENSE DES QUARTIERS DES SABLES, DES BUTTES ET DES TUILERIES, dont le siège est

A, maître d'oeuvre, qui a choisi un modèle de tuile inapproprié et déterminé les conditions dans lesquelles les tuiles seraient posées, et à la société Lelu, qui a réalisé les travaux ; que la commune

Groshens, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Lesourd, Baudin, avocat de l'UNION DES SYNDICATS DU DOMAINE DE LA TUILERIE, - les conclusions de M.

Tuileries Marley Betopan, - les conclusions de M.

Vu la requête, enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 17 octobre 1996, présentée par l'ASSOCIATION DE DEFENSE DES SABLES DES BUTTES ET DES TUILERIES, dont le siège est ..., agissant

cour administrative d'appel de Nantes en date du 5 novembre 1991, et enregistrée le 7 novembre 1991 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE "TUILERIES

Lerche, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de M. et Mme Jean-Louis B... et autres et de la SCP Peignot, Garreau, avocat de la Société des Tuileries de Marseille

Vu la procédure suivante : La société Editions des Tuileries a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Paris, saisi sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative

Les seuls matériaux autorisés sont l'ardoise et la tuile canal. Le choix (...) est fonction du matériau dominant dans la rue ou dans l'îlot.

Delarue, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'aux termes de l'article UD 11 du plan d'occupation des sols de la commune de Le-Cendre : "Les couvertures seront en tuiles de terre cuite, rouge, creuse

Vu la requête enregistrée le 28 février 1994 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par l'ASSOCIATION DE DEFENSE DES SABLES DES BUTTES ET DES TUILERIES dont le siège est situé ...,

siège est 7, place de la Défense à Paris La Défense Cedex (92974), la Fédération de l'industrie du béton, dont le siège est 23, rue de la Vanne à Montrouge (92126 Cedex), la Fédération française des tuiles

Article 2 : Les sommes que l'association foncière urbaine autorisée Les Tuileries (AFUAT) a été condamnée à verser à la SOCIETE BUHR FERRIER A, à MM.

B...A..., demeurant à..., Mme C...A..., demeurant à ...et le GAEC DE LA TUILERIE, dont le siège est à Saint-Julien de Peyrolas (30760) ; M.

COMMUNE DE SAINT-JORIOZ demande que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 3 novembre 1993 par lequel le tribunal administratif de Grenoble a, à la demande de la société civile immobilière "La Tuilerie