DANS L'IMMEUBLE LUI APPARTENANT ONT COMPORTE, D'UNE PART, DES TRAVAUX DE REPARATION DES GOUTTIERES, DES PLAFONDS, DE L'ESCALIER, DES PORTES, FENETRES ET VOLETS AINSI QUE DE L'INSTALLATION ELECTRIQUE, ET

sanitaire et son annexe, que s'ils satisfont à des conditions techniques de fonctionnement et s'ils respectent des engagements relatifs, d'une part, aux dépenses à la charge de l'assurance maladie ou au volume

pouvoir l'arrêté n° 2014317-0004 du 13 novembre 2014 du préfet des Hautes-Alpes portant déclaration d'utilité publique en vue de l'institution de servitudes, les travaux de création des liaisons à 63 000 volts

oeuvre, ainsi que les travaux d'aménagement interne qui, par leur importance, équivalent à des travaux de reconstruction, et, comme des travaux d'agrandissement, ceux qui ont pour effet d'accroître le volume

qui, par leur importance, équivalent à une reconstruction ; que doivent être regardés comme des travaux d'agrandissement, au sens des mêmes dispositions, les travaux ayant pour effet d'accroître le volume

." ; que l'étude d'impact figurant au volume C du dossier intègre un volet hydraulique particulièrement important concernant les eaux souterraines et les eaux de surface et présente les mesures proposées

pas fondée à soutenir qu'ayant calculé le montant de son rabais en fonction des quantités d'ouvrages prévues par l'administration, elle aurait droit, en raison des modifications intervenues dans le volume

transmis au Conseil d'Etat la requête dont la cour administrative d'appel avait été saisie ; Sur la légalité du permis de construire modificatif : Sur le moyen tiré de l'absence de notice relative au volet

B... représente deux volutes opposées, surmontées de deux cônes eux-mêmes placés sous un léopard d'or, que les deux volutes évoquent les crosses épiscopales de Saint-Nicolas et Saint-Aubin et se réfèrent

ministre délégué à l'industrie portant déclaration d'utilité publique, en vue de l'application des servitudes, des travaux de raccordement de la sous-station ferroviaire de Vézilly à la ligne à 225 000 volts

volume global maximal de 100 TWh défini par un arrêté du 28 avril 2011, et, d'autre part, à 46,20 euros par mégawattheure (MWh) le prix de ce volume d'électricité additionnel.

Vu la procédure suivante : La société à responsabilité limitée Volume(s)...

remblais d'emprunt " qu'elle a achetés en supplément pour l'exécution des " surlargeurs " ; Cons. qu'il résulte de l'instruction que le département de la Marne a commis des erreurs dans l'estimation du volume

Les deux volets sont signés par le mandant.

. ; CONSIDERANT QUE L'ARTICLE R.75 DU CODE ELECTORAL, DANS SA REDACTION ISSUE DU DECRET N° 79-380 DU 10 MAI 1979 DISPOSE : " CHAQUE PROCURATION EST ETABLIE SUR UN IMPRIME CONTENANT DEUX VOLETS ET UN

Les associations requérantes lui ont, d'autre part, demandé, à titre principal, de fixer les volumes d'eau dont le prélèvement est autorisé, à un total de 150,44 millions de mètres cubes pour les cours

Si un tel grief permettait au ministre de prononcer, l'annulation de certificats représentant un volume égal au volume des certificats concerné par ce manquement, il n'était pas susceptible de justifier

En application des deuxième et troisième alinéas de cet article : " Si la somme des volumes maximaux définis à l'alinéa précédent pour chacun des fournisseurs excède le volume global maximal fixé en application