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2 résultats pour « Weygand »

Tous CC CE TA CAA CA CPH TJ TCOM CJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

7 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007963023

Admin. suprême

17 juin 1998

17 juin 1998

surveillée ; Considérant qu'il ressort des énonciations de l'arrêt attaqué que la commune de Morlaix a installé sur le domaine public un toboggan mis à la disposition des enfants du quartier de la place Weygand

Source officielle

7 / 10 SSR

CETAT:CETATEXT000008056906

Admin. suprême

6 décembre 1999

6 décembre 1999

fond ; Considérant que par un marché conclu le 24 février 1989, la VILLE DE MARSEILLE a confié à la société Aixoise de Viabilité, Réseaux et Génie civil (S.A.V.R.) la réalisation d'ouvrages au stade Weygand

Source officielle

Annonces BODACC72 résultats

Journal officiel

Dépôts des comptes

Antoine Weygand Architecte

SIREN 443373436GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

11/06/2026

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SIREN 443373436GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

11/06/2026

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Modifications et radiations RCS B

WEYGAND

SIREN 538524125GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE

31/10/2025

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Modifications et radiations RCS B

WEYGAND

SIREN 538524125GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE

cessation d'activité, dissolution de la société.

12/10/2025

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Modifications et radiations RCS B

WEYGAND - LAFOSCADE

SIREN 382223832GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

11/04/2025

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