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9 résultats pour « Zarouri »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007833668

Admin. suprême

23 mars 1992

23 mars 1992

Lakhdar BAHLOULI, Makhlouf BOUHALFAYA, Lokhdar BENZAAZAA, Mohamed ZAIDI, Abdeslam ZIANI, Moussa MEHDI, Zaoui LAGRAA, Saïd BELLOUR, Khemissi GUETATRA, Saïd TLEMSANI, Moustapha ARRAHALI, Chadli AMRAOUI,

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007700743

Admin. suprême

3 octobre 1986

3 octobre 1986

Abdel Kader X..., Cité Zaroura à Tiaret Algérie , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°- annule le jugement du 13 septembre 1984 par lequel le tribunal administratif de Poitiers a rejeté sa demande

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007914196

Admin. suprême

18 octobre 1996

18 octobre 1996

Vu la requête enregistrée le 8 avril 1994 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Zaruhi X..., demeurant 18 Parc des Amandiers, Boulevard des Fauvettes à Marseille (13012) ;

Source officielle
CE

9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008222754

Admin. suprême

29 mai 2006

29 mai 2006

ZAKOUMI. Article 2 : La présente décision sera notifiée à M. Ali A.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007997359

Admin. suprême

9 juin 2000

9 juin 2000

Abdellah X..., demeurant Douar Aroumiat Tarnata à Zagoura (Maroc) ; M.

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CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008076007

Admin. suprême

28 juillet 2000

28 juillet 2000

Mohamed X..., demeurant Cité Zaarouf Makhlouf, El Ancer (18360) en Algérie ; M.

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CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007913188

Admin. suprême

6 mai 1996

6 mai 1996

Ali, Dahoui, Federbe, Ouziz, Bouazza, Guerville, Zaoui, Banouh et au ministre du travail et des affaires sociales.

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CE

JUGE DES REFERES

CETAT:CETATEXT000008163158

Admin. suprême

10 août 2005

10 août 2005

X... , 13 rue 4341 Cité Zahroui à Tunis et Mme Z... B, demeurant ...

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007617592

Admin. suprême

28 novembre 1980

28 novembre 1980

L'IMPOSITION RESULTAIT D'UNE PRCEDURE IRREGULIERE, LE REQUERANT A EMIS DES PRETENTIONS NOUVELLES QUI, TARDIVEMENT PRESENTEES, NE SONT PAS RECEVABLES ; SUR LE BIEN-FONDE DE L'IMPOSITION CONSIDERANT QUE, MME ZAOUI

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