Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
18 résultats pour « gymnastique »
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18 résultats pour « gymnastique »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 3
: gymnastique artistique, gymnastique rythmique, gymnastique acrobatique.
Article 3
: gymnastique artistique, gymnastique rythmique, gymnastique acrobatique.
Article 5
formation, dans les conditions mentionnées dans le dossier d'habilitation prévu à l'article R. 212-10-11 du code du sport, au moyen de la mise en place par le candidat de deux séquences de découverte et/ ou d'initiation, en sécurité, dont une en gymnastique
Article Annexe II-10 (art. A212-167)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 28 > 86
Gymnastique féminine Brevet d'Etat d'aptitude à l'enseignement de la gymnastique. Brevet d'Etat du premier degré. Gymnastique sportive Brevet d'Etat d'entraîneur de gymnastique sportive (option masculine ou féminine).
Article L4321-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 50 > 38
L'intéressé porte le titre professionnel de masseur-kinésithérapeute, de gymnaste médical ou de masseur, accompagné ou non d'un qualificatif.
Article L4323-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 63 > 13
L'usage sans droit de la qualité de masseur-kinésithérapeute, de gymnaste médical, de masseur, de pédicure-podologue, de pédicure, de podologue ou d'un diplôme, certificat ou autre titre légalement requis pour l'exercice de ces professions est puni comme
Article 1
Fédération française de gymnastique : gymnastique artistique, gymnastique rythmique, expression gymnique, aérobic, trampoline, double mini-tramp, tumbling, gymnastique acrobatique.
Article R4321-33
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 95 > 78
Les personnes mentionnées à l'article L. 4321-6 sont autorisées à effectuer les actes suivants : 1° Au sein des établissements thermaux, les actes de massage et de gymnastique médicale suivants : a) Mobilisation articulaire en bain d'eau thermale ;
Article L4321-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 83 > 39
Un décret en Conseil d'Etat détermine les actes, notamment de massage et de gymnastique médicale, que sont autorisées à effectuer les personnes titulaires de l'examen de fin d'études ou du diplôme délivré par l'école des techniques thermales d'Aix-les-Bains
Article 2
Locaux où s'exerce : - de la gymnastique corrective : 18 °C ; - de la gymnastique au sol : 15 °C. C-2. Autres locaux d'activités sportives : 14 °C. C-3. Annexes (vestiaires, douches) : 20 °C.
Article 10
. - aucune session de formation régie par l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention " gymnastique rythmique " du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " performance sportive
Article 4
et basse fréquence. 19° Massages simples, massages avec application de rayons infra-rouges dans les conditions du présent article. 20° Mobilisation manuelle des segments de membres (à l'exclusion des manœuvres de force). 21° Mécanothérapie. 22° Gymnastique
Article 2
d'éducation physique (UFOLEP) ; Fédération française pour l'entraînement physique dans le monde moderne sports pour tous (FFEPMM sports pour tous) ; Fédération sportive et gymnique du travail (FSGT) ; Fédération française d'éducation physique et de gymnastique
Article 2
paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) sport - Fédération sportive et culturelle de France (FSCF) ; Union française des œuvres laïques d'éducation physique (UFOLEP) ; Fédération française d'éducation physique et de gymnastique
Article Annexe
DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " gymnastique aérobic ", délivré jusqu'au 1er janvier 2025.
Article Annexe
Gymnastique sportive Dans le respect des règles de sécurité, sur un parcours multi agrès, présenter un ensemble d'éléments gymniques simples maîtrisés, combinés ou non, illustrant les actions "tourner, se renverser".
Article Annexe II-1 (art. A212-1)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 84
forme-haltérophilie, musculation " délivrée jusqu'au 31 août 2027 (**). 4 4 Diplôme délivré par le ministère chargé de la santé Diplôme de masseur-kinésithérapeute, jusqu'au 31 décembre 2029 (**). 7 Encadrement de la pratique de la gymnastique
Article Annexe
automobilisme, motocyclisme 92. 6CD 6,10 Professeurs de sports et sportifs professionnels, quel que soit le classement de l'établissement qui les emploie (h) : arts martiaux, cyclisme, équitation, voile, nautisme, ski (à l'exception du ski de fond), gymnastique