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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

377 résultats pour « manager »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 9

—

La première session du brevet de technicien supérieur "Management en hôtellerie-restauration (option A : Management d'unité de restauration ; option B : Management d'unité de production culinaire ; option C : Management d'unité d'hébergement)" organisée

Article Annexe

—

Les types d'emplois accessibles sont les suivants : -manager de rayon ; -manager d'espace commercial ; -manager de surface de vente ; -manager d'univers commercial ; -manager en magasin ; -manager métier ; -manager commercial ; -responsable d'univers

LEGIARTI000032610350

—

EMPLOI CODE EMPLOI ÉTABLISSEMENT Secrétaire 3080 Tous Responsable management des risques et configuration programme 1047 Bagneux Chargé affaires immobilière/industrielle & investissements 1096 Tous Equipier de fonctions transverses 1311 Paris

Article 5

—

-La sous-direction " ressources-management " est chargée :

Article 12

—

La direction du management de l'administration territoriale et de l'encadrement supérieur est chargée :

Article 1

—

en management opérationnel des achats 312p 3 ans Groupe ESSEC II Responsable visuel merchandiser 312v 5 ans CCI France-Réseau ESDC II Responsable en contrôle de gestion et gestion financière 313p 3 ans Groupe ESSEC II Responsable en management

Article D233-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 77 > 05

Code de l'énergie

Sont auditées les activités comprises dans le périmètre mentionné à l'article D. 233-3 qui ne sont pas couvertes par un système de management de l'énergie conforme à la norme NF EN ISO 50001 : 2018 certifié par un organisme accrédité par un organisme

Article 5

—

I. - La division « études, stratégie et management général » conduit des travaux d'étude et de synthèse.

Article R1222-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 55 > 39

Code de la santé publique

I. – La fonction de responsable du management des risques et de la qualité comporte la mise en place, l'évaluation et l'actualisation du système de management des risques et de la qualité de l'établissement de transfusion sanguine.

Article 1

—

I Manager des actifs immobiliers. 313 5 ans Sciences - U France. I Expert en management des systèmes d'information. 326 5 ans IONIS School of Technology and Management.

Article Annexe II

—

Impôts et taxes (D) Salaire annuel brut pompistes Taux charges patronales Charges sociales Coût masse salariale/pompistes Salaire annuel brut manager

Article Annexe II

—

Impôts et taxes (D) Salaire annuel brut pompistes Taux charges patronales Charges sociales Coût masse salariale/pompistes Salaire annuel brut manager

Article 5

—

La première session du brevet de technicien supérieur " management économique de la construction " organisée conformément aux dispositions du présent arrêté a lieu en 2023.

Article 2

—

Le référentiel d'emploi, d'activités et de compétences et le référentiel de certification relatifs au titre professionnel de manager d'unité marchande sont disponibles sur le site www.travail-emploi.gouv.fr.

Article ANNEXE VI

—

véhicules ; -baccalauréat professionnel Maintenance des véhicules ; -baccalauréat professionnel Maintenance des matériels. 2° Spécialité “ Affaires immobilières ” : -brevet de technicien supérieur Profession Immobilière ; -brevet de technicien supérieur Management

Article 4

—

Les classes préparatoires économiques et commerciales technologiques (ECT) sont destinées à accueillir les titulaires d'un baccalauréat technologique, série Sciences et technologies du management et de la gestion.

Article 1

—

école de management (Grenoble EM) I Manager relation client (MS) 310p 5 ans NEOMA Business School I Manager des opérations logistiques internationales 311 5 ans Groupe Promotrans I Manager du marketing et de la communication santé 312 320 331 5

Article Annexe III

—

redevances (B) Autres achats et charges externes (C) Impôts et taxes (D) Salaire annuel brut pompistes Taux charges patronales Charges sociales Coût masse salariale/pompistes Salaire annuel brut manager

Article Annexe II

—

DIPLOVIS-PROGRAMME DE FORMATION INTERNATIONALE EN MANAGEMENT

Article 1

—

des achats et de la chaine logistique - Supply chain (MS) 310 5 ans Audencia business school I Manager de projets internationaux 310 3 ans Association pour la promotion des techniques internationales de management APTIM I Consultant en management

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