Une politique de gauche pour bien vivre à Chécy" ; que cette erreur n'a été relevée par aucun des membres du bureau de vote et n'a pas fait l'objet d'une protestation d'électeur, en raison de la ressemblance

L'EXPLOITATION DU FILM ; QU'IL RESSORT DES PIECES DU DOSSIER QUE, LOIN D'EVITER LES RAPPROCHEMENTS ENTRE CETTE AFFAIRE ET L'OEUVRE QU'ELLE A INSPIREE, LES REQUERANTS ONT CHERCHE A EN MARQUER ET UTILISER LES RESSEMBLANCES

soit besoin de statuer sur leur recevabilité ; Considérant qu'en estimant que le fait d'avoir confectionné et apposé sur les factures adressées aux organismes de sécurité sociale des étiquettes des ressemblances

de chiens susceptibles d'être dangereux, faisant l'objet des mesures prévues aux articles 211-1 à 211-5 du même code, et regarder, eu égard à ses caractéristiques morphologiques et à sa " large ressemblance

l'instruction que, si le document de campagne de ce binôme présente des similitudes, en termes de mise en page, de police et de couleurs, avec le bulletin municipal " Montpellier notre ville ", ces ressemblances

dispositions qu'un produit est un médicament lorsqu'il est décrit ou recommandé expressément comme possédant des propriétés curatives ou préventives, l'indice tiré de sa forme extérieure et notamment de sa ressemblance

attaqué du 25 novembre 1999 : "Sont ( ...) produites à l'appui de la demande de carte nationale d'identité deux photographies de face, tête nue, de format 3,5 x 4,5 cm, récentes et parfaitement ressemblantes

D'autre part, cette photographie, au demeurant ressemblante à celle produite par M.

relatif aux conditions de délivrance et de renouvellement des passeports : Les demandes sont accompagnées de deux photos d'identité, de face, tête nue, de format 35 x 45 mm, récentes et parfaitement ressemblantes

relatif aux conditions de délivrance et de renouvellement des passeports : Les demandes sont accompagnées de deux photos d'identité, de face, tête nue, de format 35 x 45 mm, récentes et parfaitement ressemblantes

C ; - l'a insuffisamment motivé et l'a entaché d'une contradiction en relevant que la signature portée sur l'accusé de réception ressemblait à celle de M.

tribunal administratif de Melun a écarté ce moyen, qui était assorti des précisions permettant d'en apprécier le bien-fondé, au motif que le relevé produit, dont l'origine était indéterminée et qui ressemblait

1955, qui disposait que " Dans tous les cas, le demandeur produit à l'appui de la demande de carte nationale d'identité deux photographies de format 35 × 45 mm, identiques, récentes et parfaitement ressemblantes

programmes proposés par Radio Star Bourgogne, dont la candidature a été écartée en catégorie B, et par Virgin Radio Bourgogne, dont la candidature a été retenue en catégorie C, présentaient des ressemblances

Considérant, en cinquième lieu, que, contrairement à ce que soutient la société requérante, le Conseil supérieur de l'audiovisuel n'a pas fondé le rejet de sa candidature dans la zone de Rouen sur la ressemblance

les conditions de son entrée en France et ses itinéraires de voyage à partir de son pays d'origine ; / 3° Quatre photographies de face, tête nue, de format 3,5 cm x 4,5 cm récentes et parfaitement ressemblantes

les conditions de son entrée en France et ses itinéraires de voyage à partir de son pays d'origine ; / 3° Quatre photographies de face, tête nue, de format 3,5 cm x 4,5 cm récentes et parfaitement ressemblantes

./ A moins que le demandeur ne fournisse deux photographies d'identité de format 35 x 45 mm identiques, récentes et parfaitement ressemblantes, le représentant de face et tête nue, l'image numérisée de