CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

31 résultats pour « thrombose »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

5ème chambre

CETAT:CETATEXT000037942858

Admin. suprême

31 décembre 2018

31 décembre 2018

été pris en charge à compter du 8 décembre 2014 au centre hospitalier régional d'Orléans en vue du traitement chirurgical d'une scoliose ; qu'à la suite de l'intervention réalisée le lendemain, une thrombose

Source officielle

Page 1 sur 2

Suivant →
CE

5EME ET 7EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008134048

Admin. suprême

7 février 2003

7 février 2003

X a souffert d'une phlébite de la jambe gauche résultant d'une thrombose de la veine cave ; qu'il doit, depuis lors, subir un traitement anticoagulant, porter un collant de contention et éviter tout

Source officielle
CE

3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008245129

Admin. suprême

15 novembre 2006

15 novembre 2006

A pour les infirmités troubles névrotiques anxio-phobiques et thrombose de l'oreillette droite, épisode de fibrillation auriculaire paroxystique au taux de 30 % chacune ; 2°) statuant au fond, de rejeter

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020868864

Admin. suprême

29 mai 2009

29 mai 2009

anti-inflammatoires non stéroïdiens, il résulte de l'instruction que ces études se bornent à conclure que les données disponibles sont encore insuffisantes pour trancher la question de l'existence d'un risque thrombotique

Source officielle
CE

5EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008215211

Admin. suprême

10 octobre 2005

10 octobre 2005

altérée au cours de l'après-midi de ce même jour ; que dans la soirée, l'équipe médicale a une nouvelle fois pratiqué une injection visant à traiter un spasme artériel, avant d'entreprendre une thrombolyse

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007774196

Admin. suprême

27 avril 1990

27 avril 1990

X... a subi une artériographie par voie axillaire gauche ; que celle-ci a provoqué une thrombose du membre supérieur gauche à la suite de laquelle M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007660762

Admin. suprême

22 juin 1977

22 juin 1977

PRATIQUE LE 15 OCTOBRE 1963 A L'HOPITAL SAINT-ANTOINE A PARIS A LA DEMANDE DES MEDECINS DU CENTRE HOSPITALIER DE POISSY ET EN PRESENCE DE L'UN D'EUX ; QU'A LA SUITE DE CETTE AORTOGRAPHIE APPARUT UNE THROMBOSE

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000024942977

Admin. suprême

1 décembre 2011

1 décembre 2011

tenus de procéder eux-mêmes à une appréciation indépendante, ont, à tort, suivi l'avis du 11 mai 2011 fondé sur des inquiétudes de la commission injustifiées, en ce qui concerne le risque d'événements thrombo-emboliques

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007690007

Admin. suprême

22 octobre 1986

22 octobre 1986

médical ; Considérant que si Mlle Y..., informée de la nature de l'examen qu'elle devait subir, n'a pas été avertie du risque que celui-ci pouvait comporter, il résulte de l'instruction que le risque de thrombose

Source officielle
CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024062939

Admin. suprême

16 mai 2011

16 mai 2011

dans ses prescriptions ; qu'au titre de la première série de griefs, la chambre disciplinaire nationale a retenu qu'il était établi que le praticien avait pratiqué l'ablation d'un kyste, traité une thrombose

Source officielle
CE

1ère SSJS

CETAT:CETATEXT000030750137

Admin. suprême

17 juin 2015

17 juin 2015

traitement de l'ostéoporose post-ménopausique chez les patientes à risque élevé de fracture ayant une contre-indication ou une intolérance aux bisphosphonates ou n'ayant pas d'antécédent d'événement thrombo-embolique

Source officielle
CE

5 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000008051040

Admin. suprême

10 octobre 2001

10 octobre 2001

complet et réalisé une ponction lombaire afin d'écarter l'hypothèse première de méningite ; qu'au vu des symptômes présentés et après examen du fond de l'oeil qui s'est avéré normal, le diagnostic de thrombose

Source officielle
CE

5EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008238325

Admin. suprême

17 mai 2006

17 mai 2006

pratiquée le 19 août 1994 dans un service de neurologie des HOSPICES CIVILS DE LYON et que rendait nécessaire l'ablation d'un kyste situé à hauteur de la onzième vertèbre, Mme A a été victime d'une thrombose

Source officielle
CE

1ère chambre

CETAT:CETATEXT000042175748

Admin. suprême

29 juillet 2020

29 juillet 2020

pour Eqwilate contre 1:2,4 pour Voncento), Eqwilate pourrait avoir un intérêt en prophylaxie essentiellement chez les patients de type 3, mais pourrait également exposer les patients à un risque thrombotique

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000023886644

Admin. suprême

30 mars 2011

30 mars 2011

Jean-Paul A a subi le 20 novembre 2001, au centre hospitalier universitaire de Bordeaux, une endartériectomie de la carotide gauche ; que dans les heures suivant cette intervention, il a présenté une thrombose

Source officielle
CE

5EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008214913

Admin. suprême

27 juillet 2005

27 juillet 2005

X après les premières manifestations des troubles neurologiques apparus au cours de la nuit du 19 au 20 juin auraient permis d'éviter la thrombose n'a pas porté sur les faits de l'espèce une appréciation

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000029998400

Admin. suprême

30 décembre 2014

30 décembre 2014

B...a subi au centre hospitalier de Saint-Nazaire, le 19 octobre 2004, un pontage fémoro-poplité sur la jambe gauche destiné à traiter un anévrisme poplité thrombosé ; qu'après avoir regagné son domicile

Source officielle
CE

5ème chambre

CETAT:CETATEXT000036411889

Admin. suprême

27 décembre 2017

27 décembre 2017

B...le 18 avril 2006 était motivée par un prolapsus hémorroïdaire qualifié de douloureux mais qui, en dépit de la gêne ressentie et de certains épisodes de thrombose, n'était à l'origine d'aucune incapacité

Source officielle
CE

5 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000008038517

Admin. suprême

15 janvier 2001

15 janvier 2001

Z... est décédé à la suite d'une intervention de désobstruction coronaire avec pontage, motivée par une thrombose de l'artère interventriculaire antérieure survenue au cours d'une angioplastie transluminale

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000027410912

Admin. suprême

15 mai 2013

15 mai 2013

B...a subi le 17 septembre 2002 au centre hospitalier universitaire de Nantes un pontage fémoro-tibial destiné à remédier à une thrombose des artères fémorale et poplitée gauches ; que, le 8 novembre 2002

Source officielle