Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
20 résultats pour « ASSIE-BERASATEGUI Joëlle »
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CodexAI
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Article 2
GENÈVE Europe centrale et orientale (y compris Russie) VARSOVIE Europe du Sud ROME Péninsule ibérique MADRID Afrique du Nord CASABLANCA Afrique occidentale DAKAR Afrique centrale, australe et orientale LIBREVILLE Asie
Article unique
Le mandat des membres de l'Assemblée des Français de l'étranger élus, au titre du premier alinéa de l'article 1er de la loi n° 82-471 du 7 juin 1982 relative à l'Assemblée des Français de l'étranger, au sein de la série B (Europe, Asie et Levant) dont
Article 3
(Durée totale de l'épreuve : trois heures ; coefficient 2 ; toute note inférieure à 10 sur 20 est éliminatoire.) 5° Epreuve de langue obligatoire de la section choisie : - section Europe orientale et Asie centrale : persan, russe, turc ; - section Asie
Article Annexe III
Mondialisation et diversité culturelle - Le cinéma en Asie - Géographie des goûts alimentaires Chaque fois que cela est possible et justifié par les programmes, on prend appui sur des exemples géographiques locaux ou pris dans l'environnement régional
LEGIARTI000041412317
Dar es Salam, Lusaka, Harare Madagascar Tananarive, Diégo-Suarez, Majunga, Tamatave Maurice, Seychelles Port-Louis, Victoria Nigeria Lagos, Abuja République centrafricaine Bangui République démocratique du Congo Kinshasa Tchad Ndjamena Asie
LEGIARTI000033889918
Joël Smock (suppléant) (Confédération générale du travail). M. Serge Haure (titulaire) ; M. Christian Multari (suppléant) (Fédération Interco CFDT). M. Stéphane Latawiec (titulaire) ; M. Marc Brouillet (suppléant) (Fédération Interco CFDT). M.
Article ANNEXE III
La guerre en Asie (1937). Le révisionnisme allemand, Munich et la marche à la guerre. Une guerre mondiale . 2.3. La seconde guerre mondiale, crise morale et déclin de l'Europe a) La poussée des puissances totalitaires.
Article ANNEXE
yougoslave de Macédoine, Pologne, Roumanie, Serbie-et-Monténégro, Slovénie, République Tchèque 3 Arménie, Azerbaïdjan, Biélorussie, Géorgie, Kazakhstan, Kirghizstan, Moldavie, Ouzbékistan, Russie, Tadjikistan, Turkménistan, Ukraine 1 ASIE
Article Annexe (suite)
. - Les grands ensembles régionaux du monde : - les aires culturelles ; - la triade (Amérique du Nord, Europe, Asie orientale) et la globalisation.
LEGIARTI000051025118
lySdpy9Dbd4IXJzTM6ba4ia9Ybbg3VF7kUQ8OgMFAvo= sont définies suivant le mode hors maritime emprunté et la zone géographique traversée, selon les dispositions suivantes : Mode emprunté Zone géographique traversée Facteur d'émission carbone lié au transport Ferroviaire Afrique 0,045 Asie
Article 1
A compter du 1er septembre 2004: Chef du bureau Orient-Asie et financements à la direction des politiques économique et internationale ; Chef du bureau des moyens financiers et du contrôle de gestion à la direction générale de l'alimentation.
Article Annexe
2008 (n° 192) ; - Bertrand (Anne-Marie), Les Bibliothèques, 2007 (n° 247) ; - Blanc-Chaléard (Marie-Claude), Histoire de l'immigration, 2001 (n° 327) ; - Courty (Guillaume), Devin (Guillaume), La Construction européenne, 2010 (n° 326) ; - Farchy (Joëlle
Article Annexe
L'évolution, depuis 2013, de la situation à l'est de l'Europe et en Asie confirme que la France ne peut ignorer la possibilité de conflits entre Etats, y compris aux frontières de l'Union européenne.
Article Annexe 5
Chef de projet FSP. 14 465 Thaïlande TE3B 9820 Conseiller du représentant régional de l'OIE en Asie du Sud-Est. 12 705 Togo AT1 3 Conseiller technique du directeur général du Trésor et de la comptabilité publique. 14 465
Article 1
310m 3 ans Ascencia Business School - Collège de Paris II Responsable opérationnel en gestion d'entreprise 310m 3 ans NEOMA Business School II Responsable du développement commercial 312t 3 ans Association Weller II Chargé(e) d'affaires Europe - Asie
Article 1
formation ― Pigier II Responsable de centre de profit en distribution options alimentaire, jardinerie, animalerie, aménagement de l'habitat et de son environnement 312 5 ans Responsable de centre de profit en distribution II Chargé d'affaires Europe - Asie
Article B (3)
Fumigation avec un insecticide gazeux en provenance de Chine, Asie du Sud-Est, Amérique du Sud, Ethiopie, Madagascar. Absence certifiée de charbons du maïs (Ustilago mavdis, Sphacaelotheca reiliana) dans la culture d'origine. Réunion.
Article B (2)
Provenance Chine, Nouvelle-Zélande, Asie du Sud-Est, Madagascar, Ethiopie, Amérique du Sud : fumigation au départ avec un insecticide gazeux.
LEGIARTI000026025899
commissaire général de la police nationale. 13 710 CAMBODGE AT1 1 Chef de projet auprès du conseil de la réforme administrative à Phnom Penh. 10 463 CAMBODGE E 1 Coordinateur de programme, assistant du chef de projet valorisation du français en Asie
LEGIARTI000050066316
La Ribeyre - Cournon-d'Auvergne 0631762Y Collège de La Durolle - La Monnerie-le-Montel 0631763Z Collège Pierre Mendès France - Riom 0631861F Lycée général et technologique René Descartes - Cournon-d'Auvergne 0631985R Lycée polyvalent Pierre Joël