CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 résultats pour « Agnès »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2000:73

CJUE

10 février 2000

10 février 2000

#Deutsche Telekom AG κατά Agnes Vick (C-234/96) και Ute Conze (C-235/96).#Αίτηση για την έκδοση προδικαστικής αποφάσεως: Landesarbeitsgericht Hamburg - Γερμανία.

Source officielle

Annonces BODACC402 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

Agnès AUDOUIN Psychologue

SIREN 952471860GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

24/09/2026

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

Rose & Agnès

SIREN 109823427GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

La propriété, la réparation, la remise en état, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement, des biens immobiliers qui seront apportés à la société ou acquis par elle au cours de la vie sociale. L'emprunt de tous les fonds nécessaires à la réalisation de ces objets. La conclusion de tout emprunt, hypothécaire ou non et, à titre exceptionnel, le cautionnement hypothécaire des associés afin de financer l'acquisition ou la souscription des parts sociales de la société.

24/09/2026

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

Agnès D. Concept Store

SIREN 107505877GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Chaussures plus spécialement pour enfants, commerce d'articles de maroquinerie et de sellerie, de toutes pièces et accessoires concernant le vêtement et la parure

08/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL du Docteur Marie-Agnès LECUIT-VROOM

SIREN 522042001GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

03/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Love Streams agnès b. Productions

SIREN 410888564GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

21/08/2026

Voir →