Codes de loi français

Article Annexe VI

44 Cheval (lourd) 51 Jument seule 37 Jument seule (lourd) 44 Jument suitée 44 Jument suitée (lourd) 51 Poulain

Article 4

Fiquefleur-Equainville, Folleville, Fontaine-la-Louvet, Fort-Moville, Foulbec, Fresne-Cauverville, Giverville, Heudreville-en-Lieuvin, La Lande-Saint-Léger, Lieurey, Manneville-la-Raoult, Martainville, Le Mesnil-Saint-Jean, Morainville-Jouveaux, Noards, La Noë-Poulain

Article Annexe V

DÉNOMINATIONS DES MORCEAUX DE VIANDES DE POULAIN Filet. Noix (*). Noix pâtissière. Sous-noix. Quasi (*). Côte filet. Côte. Côte première. Côte seconde. Côte découverte. Bas de carré. Collier.

Article 1

l'Etat : - Conseillère technique fonction publique et réforme de l'Etat : Mme Caroline LEMASSON-GERNER ; Pôle culture, communication, régulation numérique : Pôle parlementaire, vie démocratique et questions institutionnelles : - Conseillère : Mme Amélie

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 32 > 78

Poulain Industries. Précilec. Pronuptia de Paris. Quartz et silice. Réassurances - Corefi (Les). Roblot. Saga-Transports. Sanara. Sceta. Secre. Seine et Rhône. Setimeg. S.F.E.N.A. (Société française d'équipement pour la navigation aérienne).

Article 2

Les équidés retenus pour le calcul du seuil d'éligibilité ne doivent pas être déclarés à l'entraînement au sens des codes des courses et doivent relever d'une des deux catégories ci-après : -poulains et pouliches âgés d'au moins 6 mois et au plus de

Article 4

Par prélèvement effectué sur un poulain mâle au niveau de la fosse urétrale : dans la limite maximale de 150 F. Par prélèvement effectué sur une jument au niveau des sinus clitoridiens : dans la limite maximale de 80 F.

Article Annexe II

Ces mêmes dispositions s'appliquent aux veaux et aux poulains, à l'exception de ceux accompagnant leur mère. 4.

LEGIARTI000020955767

II Centre hospitalier universitaire Purpan, place du Docteur-Baylac, bâtiment MNH, TSA 40031, 31059 Toulouse Cedex 9. 8 998 Aquitaine Sud-Ouest et outre-mer III Groupe hospitalier Pellegrin, bâtiment 1A, service de pharmacologie clinique, place Amélie-Raba-Léon

Article Annexe

Groupe hospitalier Pellegrin, bâtiment 1A, service de pharmacologie clinique, place Amélie-Raba-Léon, 33076 Bordeaux Cedex. 18 539,50 Limousin. Sud-Ouest et Outre-Mer IV.

LEGIARTI000023501793

II Centre hospitalier universitaire Purpan, place du Docteur-Baylac, bâtiment MNH, TSA 40031, 31059 Toulouse Cedex 9 18 500 Aquitaine Sud-Ouest et Outre-Mer III Groupe hospitalier Pellegrin, bâtiment 1A, service de pharmacologie clinique, place Amélie-Raba-Léon

Article Annexe

II Centre hospitalier universitaire Purpan, place du Docteur-Baylac, bâtiment MNH, TSA 40031, 31059 Toulouse Cedex 9. 39 236 Aquitaine Sud-Ouest et outre-mer III Groupe hospitalier Pellegrin, bâtiment 1 A, service de pharmacologie clinique, place Amélie-Raba-Léon

LEGIARTI000051762357

Chapitre VIII Production équine Sérum d'équidés hyperimmunisés contre les maladies néonatales des poulains dues aux colibacilles, salmonelles et pasteurelles. Sérum d'équidés hyperimmunisés contre la toxine tétanique. 5.

Article Annexe

publication au JORF du présent arrêté Bassin de l'Orb 34/12 Phosphore 7 ans après publication au JORF du présent arrêté Bassin du Libron 34 Phosphore 7 ans après publication au JORF du présent arrêté Les étangs Palavasiens Est (Amel

Article Annexe

Chouday ; Condé ; Diou ; Dun-le-Poëlier ; Fontenay ; Giroux ; Guilly ; Issoudun ; Liniez ; Lizeray ; Luçay-le-Libre ; Menetou-sur-Nahon ; Ménétréols-sous-Vatan ; Meunet-Planches ; Meunet-sur-Vatan ; Migny ; Neuvy-Pailloux ; Orville ; Parpeçay ; Paudy ; Poulaines

LEGIARTI000021809793

(La) Goulafrière, Grand-Camp, Heudreville-en-Lieuvin, (La) Lande-Saint-Léger, Lieurey, Malouy, Manneville-la-Raoult, Manneville-sur-Risle, Marais-Vernier, Martainville, Mélicourt, Montreuil-l'argillé, Morainville-Jouveaux, Morsan, Noards, (La) Noë-Poulain

LEGIARTI000050943833

(36018) ; Buzançais (36031) ; Chabris (36034) ; Châteauroux (36044) ; Châtillon-sur-Indre (36045) ; La Châtre (36046) ; Clion (36055) ; Déols (36063) ; Éguzon-Chantôme (36070) ; Issoudun (36088) ; Levroux (36093) ; Neuvy-Saint-Sépulchre (36141) ; Poulaines

LEGIARTI000050672730

PT1 876608 6844974 2021_LOT1_ZN_55_03_S2 1 PT2 874457 6844952 2021_02_55-03 Grand Est Meuse 2021_LOT1_ZN_55_04 MOGEVILLE/GINCREY/PIERREVILLE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 884277 6907691 2021_LOT1_ZN_55_04_S3 2 886070 6910457 SENON/AMEL

Article Annexe II (suite 2)

36 991 317 381 FR000000000000803 SAIPOL SAIPOL SETE 57 239 55 960 54 680 53 399 27 179 19 786 19 311 18 840 306 394 FR000000000000804 STERIMED Infection Control STERIMED Infection Control Palalda, route de Céret, Amélie-les-Bains

Article ANNEXE 3

RENNES PA 4 740,80 4 740,80 Bretagne 35070 351 350044426 350012829 RESIDENCE DE LA BUDORAIS PA 275,00 275,00 Bretagne 35070 351 350045373 750721300 RESIDENCE BORIS ANTONOFF PA 840,00 840,00 Bretagne 35070 351 350052155 350052973 EHPAD MAISON AMELIE