Codes de loi français

Article 2

. – Le pasteur le plus ancien de chacune des églises protestantes de : Saint-Thomas, Sainte-Aurélie, Saint-Nicolas, à Strasbourg ; 5-8, – Quatre professeurs titulaires, de religion protestante, près l'Université de Strasbourg, à savoir les deux plus anciens

Article Annexe I

Brazilian groupers nei Badèches nca mérou Cunas nep BRS Scomberomorus brasiliensis Serra Spanish mackerel Thazard serra Serra LTA Euthynnus alletteratus Little tunny ( = Atl. black skipj) Thonine commune Bonite Bacoreta MGU Mugil curema White mullet

Article R436-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 85 > 02

demi-heure avant le lever du soleil jusqu'à deux heures après son coucher dans les cours d'eau figurant comme cours d'eau à truite de mer sur la liste établie par le ministre chargé de la pêche en eau douce ; 2° Des aloses, du flet, des lamproies et du mulet

Article R436-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 41 > 61

fluviatile et 0,40 mètre pour la lamproie marine ; – 0,23 mètre pour les truites autres que la truite de mer, l'omble ou saumon de fontaine et l'omble chevalier ; – 0,30 mètre pour le black – bass dans les eaux de la 2e catégorie ; – 0,20 mètre pour le mulet

Article ANNEXE 13

Chemin rural n° 100 des Mulets jusqu'à la limite nord de la parcelle ZH 205 incluse. Limites nord, est et sud de la parcelle ZH 205 incluse. Limite est de la parcelle CB 83 incluse.

Article R213-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 41 > 55

vices rédhibitoires et donnent seuls ouverture aux actions résultant des articles 1641 à 1649 du code civil, sans distinction des localités où les ventes et échanges ont lieu, les maladies ou défauts ci-après, savoir : 1° Pour le cheval, l'âne et le mulet

LEGIARTI000050864482

Mulet (Mugil spp.) : 30 cm. Orphie (Belone belone) : 30 cm. Rajiformes : 45 cm. Raie brunette (Raja undulata) : 78 cm. Sar (Diplodus sargus) : 25 cm. Saumon (Salmo salar) : 50 cm.

Article Annexe 2

Vertigo geyeri) 1013 X X Vertigo étroit (Vertigo angustior) 1014 X X X X Vertigo édenté (Vertigo genesii) 1015 X Vertigo de Des Moulins (Vertigo moulinsiana) 1016 X X Bivalvia Mulette

LEGIARTI000036612206

Elopiformes) Megalops cyprinoides (Broussounet, 1782) : Tarpon Indo-Pacifique Familles des Monodactylidae (Perciformes) Monodactylus argenteus (Linnaeus, 1758) : Lune d'argent Famille des Mugilidae (Mugiliformes) Agonostomus telfairii Bennett, 1832 : Mulet

LEGIARTI000036612924

(Perciformes) Awaous banana (Valenciennes, 1837) : Jolpot Famille des Megalopidae (Elopiformes) Megalops atlanticus Valenciennes, 1847 : Tarpon argenté, Tarpon atlantique Famille des Mugilidae (Mugiliformes) Agonostomus monticola (Bancroft, 1834) : Mulet

LEGIARTI000036612914

(Perciformes) Awaous banana (Valenciennes, 1837) : Jolpot Famille des Megalopidae (Elopiformes) Megalops atlanticus Valenciennes, 1847 : Tarpon argenté, Tarpon atlantique Famille des Mugilidae (Mugiliformes) Agonostomus monticola (Bancroft, 1834) : Mulet

Article ANNEXE 6

jusqu'à la limite de la parcelle section AL 221 ; - limite parcelle section AL 221 jusqu'à la rue Clément-Ader ; - rue Clément-Ader jusqu'aux limites des parcelles section AM 55, 24, 101 : - limite Nord de la parcelle section AM 101 au ruisseau Le Mulet

Article TABLEAU A

Mulets et mules (Marchand de). Nécessaires (Marchand de). Nougat (Fabricant expéditeur de). Oranger, citrons (Marchand d), expéditeur. Ornes d'église (Facteur d’). Ornemaniste. Papetier (Marchand) en détail. Pastel (Marchand de) en détail.