CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"

0 résultats pour « Barthelemy SOC »

TousCCCETACAA
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

Aucun résultat pour « Barthelemy SOC »

Essayez un autre terme ou une autre juridiction

Annonces BODACC172 résultats

Journal officiel
Radiations

SOCIETE CIVILE DE MOYEN DES DOCTEURS CONTE ET BARTHELEMY

SIREN 411151095Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

30/06/2026

Voir →

Modifications diverses

SOCIETE CIVILE DE MOYEN DES DOCTEURS CONTE ET BARTHELEMY

SIREN 411151095Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

26/05/2026

Voir →

Ventes et cessions

BARTHELEMY, SOCIETE D'AMENAGEMENT ET D'ASSAINISSEMENT DE BATI MENTS ET D'ENTRETIEN, NOM COMMERCIAL : SOCIETE D'A MENAGEMENT ET D'ASSAINISSEMENT DE BATIMENTS ET D'ENTRETIEN

SIREN 719200917Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

Cession sous acte authentique en date du 25/08/2025 Adresse de l'ancien propriétaire: ZA du Gifard 35410 Domloup

07/09/2025

Voir →

Radiations

SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS BARTHELEMY, GILLOT, EMBIRICOS

SIREN 341168441Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

16/08/2025

Voir →

Dépôts des comptes

SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'HOTEL CARL GUSTAF SAINT BARTHELEMY

SIREN 813322914Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de basse-terre

07/08/2025

Voir →