Mme Charlotte GALLAND est nommée conseillère technique solidarités, égalité femmes hommes et lutte contre les discriminations (pôle santé, solidarités, protection sociale, travail, plein emploi) au cabinet de la Première ministre, à compter du 2 janvier

Article ANNEXE À L'ARTICLE 28

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. - équipements de protection individuels (masques adapté à l'usage, blouses, gants, charlottes ou autre couvre-chef, protections oculaires de type lunettes de protection ou visière) requis ; - matériel et consommables permettant la désinfection des surfaces

Article Annexe

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KERFIU SAINT-NAZAIRE SN 267 701 KERZ ATAO SAINT-MALO SM 199 198 LA CANCALAISE SAINT-MALO SM 681 670 LA DELIRANTE ARCACHON AC 322 302 LA GAILLARDE LA ROCHELLE LR 167 304 LA TRAMONTANE NICE NI 256 216 LADY BIRD LE GUILVINEC GV 227 061 LOCHENN

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

Code général des impôts, annexe IV

Ex 44-16 Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties en bois. 44-19 Articles en bois pour la table ou la cuisine.