Codes de loi français

Article Annexe I

Os et produits à base d'os, à l'exception de la farine d'os, cornes et produits à base de corne, à l'exception de la farine de corne, et sabots et produits à base de sabots, à l'exception de la farine de sabots.

Article ANNEXE art. 7

Dans les passages de crête, toutes les fois que la tangente de l'angle des deux brins de câble dépassera 0.3, le rayon de courbure des sabots ou des rails ne devra pas être inférieur à 200 fois le diamètre des câbles.

Article 55-14

Au début de la partie, le sabot revient de droit au joueur assis à la place n° 1.

Article 58

L'affectation des sabots aux différentes tables est faite par le directeur ou un employé responsable au début de chaque séance en évitant que d'une manière systématique les mêmes sabots soient toujours affectés aux mêmes tables.

Article 4

selon les travaux prévus, outre la localisation de l'ouvrage : - la description des opérations à effectuer et des mesures à prendre en vue de garantir la sécurité du personnel et de l'environnement ; - les cuvelages utilisés, le positionnement des sabots

Article 20

Les cartes à jouer, les sabots et les dés doivent être soit détruits, soit remis au successeur, en présence d'un fonctionnaire de police qui dresse procès-verbal.

Article 2

Jonval, Lametz, Lançon, Leffincourt, Liry, Longwé, Machault, Manre, Marcq, Marquigny, Mars-sous-Bourcq, Marvaux-Vieux, Montcheutin, Monthois, Mont-Saint-Martin, Mont-Saint-Remy, Mouron, Neuville-Day, Olizy-Primat, Pauvres, Quilly, Rilly-sur-Aisne, La Sabotterie

Article 55-19

Les cartes sont ensuite introduites dans un sabot présentant les caractéristiques définies à l'article 58 et utilisé dans les mêmes conditions.

Article 13

Les cartes à jouer, les sabots et les dés doivent être soit détruits, soit remis au successeur, en présence d'un fonctionnaire de police qui dresse procès-verbal.

Article 40-1

La partie se déroule comme avec un sabot manuel, les cinq premières cartes étant brûlées. A la fin de la première main, les cartes utilisées pour le jeu, ainsi que les cartes brûlées, demeurent dans le réceptacle.

Article 111 quater LA

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 29 > 88

. - Pour les animaux de l'espèce porcine, le poids de viande net est celui de l'animal abattu, saigné et éviscéré en carcasse entière ou divisée par le milieu, y compris la tête et les pieds, sans les soies, les sabots, les organes génitaux, la langue

Article 55-4

Les cartes sont ensuite introduites dans un sabot présentant les caractéristiques définies à l'article 58 et utilisé dans les mêmes conditions.

Article 35

Les cartes sont ensuite introduites dans un sabot présentant les caractéristiques définies à l'article 58 et utilisé dans les mêmes conditions.

Article ANNEXE

Croix-aux-Bois (08135) ; La Férée (08167) ; La Ferté-sur-Chiers (08168) ; La Francheville (08180) ; La Grandville (08199) ; La Horgne (08228) ; La Moncelle (08294) ; La Neuville-à-Maire (08317) ; La Neuville-aux-Joûtes (08318) ; La Romagne (08369) ; La Sabotterie

Article Annexe 2

X Malvaceae Hibiscus à cinq fruits (Kosteletzkya pentacarpos) 1581 X Orchidaceae Liparis de Loesel (Liparis loeselii) 1903 X X X X Sabot

Article III

montées, de palettes. 20. 4ZF 6, 30 Fabrication d'emballages sur mesure, spéciaux en bois, d'articles de tonnellerie. 20. 4ZG 5, 80 Fabrication de cercueils avec outillage mécanique. 20. 5AC 4, 60 Fabrication d'objets divers en bois, de sabots

Article Annexe I

Cypripedium calceolus Sabot de Vénus. Damasonium alisma Etoile d'eau. Damasonium polyspermum Etoile d'eau à nombreuses graines. Elymus arenarius Seigle de mer, Grand Oyat.

LEGIARTI000050066316

professionnel Flora Tristan - Camblanes-et-Meynac 0330069W Lycée professionnel La Morlette - Cenon 0330076D Lycée professionnel Charles Péguy - Eysines 0330083L Collège Jules Ferry - Langon 0330093X Collège de Lussac - Lussac 0330100E Collège Eléonore

Article Annexe

lainages à la machine. 15.11Z-Z Apprêt et tannage des cuirs ; préparation et teinture des fourrures. 15.12Z-A Fabrication d'articles de maroquinerie. 15.12Z-B Gainerie. 15.12Z-C Sellerie. 15.12Z-D Bourrellerie. 15.20Z-A Fabrication de sabots

Article TABLEAU A

Sabots (Marchands de) en gros. Safran (Marchand de) en demi-gros. Serrurier (Entrepreneur). Serrurier (Mécanicien). Serrurier en voitures suspendues. Sondes (Fabricant de grandes). Suif en branches (Marchand de). Suif fondu (Marchand de) en détail.