Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
5 résultats pour « Elodie BRAULT »
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EXTRAIT
Article Annexe I
H.St.John, 1920 Élodée à feuilles étroites, Élodée de Nuttall (*) Gunnera tinctoria (Molina) Mirb., 1805 Gunnéra du Chili (*) Heracleum mantegazzianum Sommier & Levier, 1895 Berce du Caucase (*) Heracleum persicum Desf. ex Fisch., 1841 Berce de
LEGIARTI000035021601
politiques de ressources humaines à la direction générale de l'administration et de la fonction publique ; Mme Anne AMSON, directrice de projet auprès de la déléguée interministérielle pour la rénovation de l'encadrement dirigeant de l'Etat ; Mme Elodie
Article Annexe
Sèvre niortaise et canal de Marans au Brault. Barrage-écluse du Carreau d'Or à Marans. Bras de la Sèvre niortaise, dit "la rivière du Moulin des Marais". Barrage-écluse des Enfreneaux. La Charente. Pont suspendu de Tonnay-Charente.
Article Annexe II table A
Sm. 103175 Hymenophyllum wilsonii Hook. 103245 Hypericum androsaemum L. 103267 Hypericum desetangsii Lamotte. 103272 Hypericum elodes L. 103288 Hypericum humifusum L. 136751 Hypericum maculatum Crantz subsp. obtusiusculum (Tourlet) Hayek.
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; Montval-sur-Loir (72071) ; Connerré (72090) ; Écommoy (72124) ; La Ferté-Bernard (72132) ; Le Grand-Lucé (72143) ; La Flèche (72154) ; Lhomme (72161) ; Loué (72168) ; Le Lude (72176) ; Malicorne-sur-Sarthe (72179) ; Mamers (72180) ; Marolles-les-Braults