Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
5 résultats pour « Geny-La Rocca »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
- Conseillère technique fonction publique et réforme de l'Etat : Mme Caroline LEMASSON-GERNER ; Pôle culture, communication, régulation numérique : Pôle parlementaire, vie démocratique et questions institutionnelles : - Conseillère : Mme Amélie ROCCA-SERRA
Article 7
Bourg-et-Comin, Braye-en-Laonnois, Bucy-lès-Pierrepont, Chaudardes, Chermizy-Ailles, Chevregny, Chivres-en-Laonnois, Concevreux, Condé-sur-Suippe, Corbeny, Coucy-lès-Eppes, Courtrizy-et-Fussigny, Craonne, Craonnelle, Cuiry-lès-Chaudardes, Cuissy-et-Geny
Article Annexe
Clermont-les-Fermes ; Colligis-Crandelain ; Concevreux ; Condé-sur-Suippe ; Corbeny ; Coucy-lès-Eppes ; Courtrizy-et-Fussigny ; Couvron-et-Aumencourt ; Craonne ; Craonnelle ; Crécy-sur-Serre ; Crépy ; Cuirieux ; Cuiry-lès-Chaudardes ; Cuiry-lès-Iviers ; Cuissy-et-Geny
Article 1
Musée de l'Alta-Rocca. Sartène. Musée de préhistoire corse. Haute-Corse (2B). Aléria. Musée Jérôme Carcopino. Bastia. Musée d'ethnographie corse. Corte. Musée de la Corse. Morosaglia. Musée Pascal Paoli. Franche-Comté Doubs (25).
LEGIARTI000051471596
02234) ; Craonnelle (02235) ; Crécy-au-Mont (02236) ; Crécy-sur-Serre (02237) ; Crépy (02238) ; Crézancy (02239) ; La Croix-sur-Ourcq (02241) ; Crupilly (02244) ; Cuirieux (02248) ; Cuiry-lès-Chaudardes (02250) ; Cuiry-lès-Iviers (02251) ; Cuissy-et-Geny