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2 résultats pour « Gorce »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1961:29

CJUE

14 décembre 1961

14 décembre 1961

#Wilhelmus Gorter mot Conseils.#Mål C-12/61.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1961:24

CJUE

23 novembre 1961

23 novembre 1961

. # Wilhelmus Severinus Antonie Nannes Gorter v Councils of the European Economic Community and of the European Atomic Energy Community. # Case 12-61.

Source officielle

Annonces BODACC470 résultats

Journal officiel
Procédures collectives

CHATEAU LES GORCES

SIREN 343781779Greffe du Tribunal Judiciaire de Libourne

Autre jugement et ordonnance — Ouvre la procédure de sauvegarde - Mandataire : MANDON Christophe, 2 Rue de Caudéran BP 20709, 33007 BORDEAUX CEDEX - Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc. - N° RG : 26/00072

21/07/2026

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Dépôts des comptes

LA GORCE RENTALS

SIREN 792826380Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

19/07/2026

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Créations

GORCE, Philippe, Francois, Henri

SIREN 450642079Greffe du Tribunal de Commerce de Blois

30/06/2026

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Ventes et cessions

LUEURS DE GORCE, DSL

SIREN 903448264Greffe du Tribunal de Commerce de Bergerac

Acte en date du 06/05/2026 enregistré au SERVICE DE LA PUBLICITE FONCIERE ET DE L'ENREGISTREMENT DE PERIGUEUX le 21/05/2026 sous le numéro Dossier 2026 00017845, référence 2404P01 2026 A 00710 Adresse de l'ancien propriétaire: 81 Rue Saint-Jacques 24540 Monpazier

09/06/2026

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Radiations

de la GORCE, Martin

SIREN 940139397Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

15/05/2026

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