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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

30 résultats pour « Juliette POMMIER »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 4

—

Le droit d'accès de toute personne physique aux informations la concernant s'exercera par courrier auprès du chef de département Mobilité du centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement, 9, rue Juliette-Récamier

Article 4

—

Le droit d'accès de toute personne physique aux informations la concernant s'exercera par courrier auprès du chef de département Mobilité du centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement, 9, rue Juliette-Récamier

Article 2

—

opérationnelle du trieur, la manutention des bagages hors format et l'indexation des bagages ; b) Système de tri des bagages en correspondance de l'aérogare CDG 2 (TBC/ TBE/ TBF/ TBM) ; c) Les aires de dégivrage situées en zones "ROMEO" et "JULIET

Article 28

—

Saint-Ferme, Saint-Hilaire-de-la-Noaille, Saint-Hilaire-du-Bois, Saint-Martin-de-Lerm, Saint-Martin-du-Puy, Saint-Michel-de-Lapujade, Saint-Philippe-du-Seignal, Saint-Quentin-de-Caplong, Saint-Sève, Saint-Sulpice-de-Guilleragues, Saint-Sulpice-de-Pommiers

Article Annexe II

—

DÉPARTEMENT DE LA LOIRE Inondation et coulées de boues du 27 au 28 mai 2012 Commune de Pommiers. DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE Inondation et coulées de boues du 26 au 27 mai 2012 Commune de Sainte-Florine.

Article Annexe I

—

Auray 321865 DUNE Lorient 727249 ECUME DE FLEURS Martigues 540620 FLEUR DU BONHEUR Le Guilvinec 384255 GAST MICHAR Lorient 730305 GUAM Nice 484394 IKRA Toulon 232889 IZENAH 3 Vannes 219750 JLD'A Toulon 211925 JORKA Toulon 163354 JULIETTE

Article 1

—

Arsène et Laurence Maillard (FR) Agro Selection Fruits Sweetstar Arsène et Laurence Maillard (FR) Agro Selection Fruits Pêche proprement dite plate ASFPBF0492 Arsène et Laurence Maillard (FR) Agro Selection Fruits Pommier

Article 1

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proprement dites plates Flatreine Arsène et Laurence Maillard (FR) Agro Selection Fruits Flatstar Arsène et Laurence Maillard (FR) Agro Selection Fruits Poirier européen Roksolana Volodymyr Kopan (UA) SNC Elaris Pommier

Article Annexe II

—

milieu spécifique, suspension...) 4 N Résistance aux fongicides 40.1 Botrytis sur toutes cultures (Imides cycliques) 3 N 40.2 Botrytis sur toutes cultures (Imides cycliques, B.M.C., Sumico) 4 N 41 Tavelure sur pommier

Article (92 à 94)

—

SAINT-MANDÉ Limite département 94/75 VINCENNES 94 Avenue de la Pépinière Limite département 94/75 FONTENAY-SOUS-BOIS D 143B VINCENNES 94 D 143B Avenue de la Pépinière FONTENAY-SOUS-BOIS Rue des Pommiers

Article 3

—

Saint-Bonnet-les-Oules, Saint-Cyr-les-Vignes, Saint-Galmier, Saint-Laurent-la-Conche, Salt-en-Donzy, Valeille, Veauche, Boisset-lès-Montrond, Bonson, Chalain-le-Comtal, Craintilleux, Grézieux-le-Fromental, L'Hopital-le-Grand, Magneux-Haute-Rive, Moingt-Montbrison Pommiers

Article Annexe

—

Montchaboud. 38256 Montferrat. 38270 La Murette. 38271 Murianette. 38277 Notre-Dame-de-Commiers. 38279 Notre-Dame-de-Mésage. 38281 Noyarey. 38287 Oyeu. 38292 Paladru. 38305 Le Pin. 38309 Poisat. 38312 Pommiers-la-Placette

Article B

—

Puceron cendré du pommier: parties aériennes des rosacées à pépin. Réunion. Eldana saccharina (lépidoptère). Foreur de la canne : tiges de canne à sucre, maïs. Réunion. Eupoecilia ambiguella (lépidoptère).

LEGIARTI000020648453

—

Indemnisation des arrachages des pommiers à cidre et des poiriers à poiré. Dégrèvements des carburants agricoles. Remboursement à la caisse nationale de crédit agricole.

LEGIARTI000023732832

—

Fleurie, Frontenas, Gleizé, Jarnioux, Juliénas, Jullié, Lacenas, Lachassagne, Lancié, Lantignié, Légny, Létra, Liergues, Limas, Lozanne, Lucenay, Marchampt, Marcy, Moiré, Montmelas-Saint-Sorlin, Morancé, Nuelles, Odenas, Oingt, Les Olmes, Le Perréon, Pommiers

Article B

—

Tordeuse du goyavier, pommier, pécher. Réunion. Stephanitis typicus (hétéroptère). Punaise phytophage sur cocotier, bananier, ananas et camphriers, agent vecteur du flétrissement foliaire sur palmiers et cocotiers. Réunion.

Article Annexe III

—

table d'épellation des lettres ci-dessous : LETTRES MOT DE CODE PRONONCIATION A Alfa AL B Bravo BRA C Charlie TCHAH CHAR D Delta DEL E Echo EK F Foxtrot FOX G Golf GOLF H Hôtel HO TELL I India IN DI AH J Juliett

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

communes d'Alrance, Anglars-Saint-Félix, Aubin, Auriac-Lagast, Baraqueville, Boisse-Penchot, Boussac, Camboulazet, Cassagnes-Bégonhès, Castanet, Colombiès, La Couvertoirade, Decazeville, Flagnac, Gramond, Livinhac-le-Haut, Pradinas, Rignac, Sainte-Juliette-sur-Viaur

Article Annexe I

—

usine de Dammarie-les-Lys, 77190 Dammarie-les-Lys : de 1960 à 1996 ; Ferodo, 24, rue des Pavillons, 92800 Puteaux : de 1958 à 1981 ; Ferodo/Ferodo Abex/Necro/Abex Industrie SA/American Brackblock/Abex Pagide Equipement/Abex Equipement SA, 58, rue Juliette-Adam

Article (80 à 89)

—

) SAINT-LOUP 82 D 26 bis D 813 MALAUSE D 26 SAINT-NICOLAS-DE-LA-GRAVE 82 D 926 Limite département 82/12 PUYLAGARDE D 926 E MONTEILS 82 D 953 Limite département 82/46 SAINTE-JULIETTE

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