CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

7 résultats pour « Labat »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 9

—

Le canton n° 8 (Haut-Vivarais) comprend les communes suivantes : Alboussière, Ardoix, Arlebosc, Bozas, Champis, Colombier-le-Vieux, Le Crestet, Désaignes, Empurany, Gilhoc-sur-Ormèze, Labatie-d'Andaure, Lafarre, Lalouvesc, Lamastre, Nozières, Pailharès

Article ANNEXE II

—

5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 249, 327, 326, 325, 46, 45 ; - parcelles section AS n°s 48, 47, 53, 52, 169 ; - chemin des Colibris ; - parcelles section AS n°s 287, 203 ; - parcelles section AS n° 125 (cimetière) ; - rue Ho Chi Minh jusqu'à la rue du Père-Labat

Article 1

—

Commune de Cénevières Groupe n° 21 : Mas de Labat. Commune de Concots Groupe n° 22 : Cremps. Commune de Crayssac Groupe n° 29 : Coupe Cévenne. Commune de Crégols Groupe n° 31 : Crégols Igue. Commune d'Escamps Groupe n° 28 : Rosières.

LEGIARTI000022970363

—

Dornas, Dunière-sur-Eyrieux, Empurany, Fabras, Faugères, Flaviac, Fons, Freyssenet, Genestelle, Gilhac-et-Bruzac, Gilhoc-sur-Ormèze, Gluiras, Gourdon, Gravières, Intres, Issamoulenc, Jaujac, Jaunac, Joannas, Joyeuse, Juvinas, Labastide-sur-Bésorgues, Labatie-d'Andaure

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 48

Arrêté du 2 janvier 1986 fixant la liste des espèces migratrices présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article 411 de la loi du 29 juin 1984 sur la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles.

En aval du confluent des gaves d'Arrens et du Labat-de-Bun (Hautes-Pyrénées). Hautes-Pyrénées Truite fario, anguille. L'Ouzoum. En aval de la prise d'eau de l'usine Prat, commune d'Arthez-Assen (Pyrénées-Atlantiques).

LEGIARTI000030541821

—

Inondations et coulées de boue du 12 octobre 2014 au 13 octobre 2014 Communes de Chanéac, Intres, Jaunac, Labastide-sur-Bésorgues, Labatie-d'Andaure, Lachapelle-sous-Chanéac, Nozières, Rochette (La), Sagnes-et-Goudoulet, Saint-Agrève, Saint-Clément, Saint-Jean-Roure

LEGIARTI000051471596

—

Gras (07099) ; Gravières (07100) ; Grospierres (07101) ; Saint-Julien-d'Intres (07103) ; Issamoulenc (07104) ; Issanlas (07105) ; Issarlès (07106) ; Jaujac (07107) ; Jaunac (07108) ; Joannas (07109) ; Joyeuse (07110) ; Labastide-de-Virac (07113) ; Labatie-d'Andaure