Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
6 résultats pour « Mahbouba GOUL »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 3
Le canton n° 2 (Argentat-sur-Dordogne) comprend les communes suivantes : Albussac, Altillac, Argentat-sur-Dordogne, Auriac, Bassignac-le-Bas, Bassignac-le-Haut, Camps-Saint-Mathurin-Léobazel, La Chapelle-Saint-Géraud, Darazac, Forgès, Goulles, Hautefage
Article (15 à 19)
VIERZON 19 Boulevard Brune, Voltaire et Michelet D 1089 BRIVE-LA-GAILLARDE D 920 BRIVE-LA-GAILLARDE 19 D 920 Boulevard Brune, Voltaire et Michelet BRIVE-LA-GAILLARDE D 19 NESPOULS 19 D 1120 Limite département 19/15 GOULLES
Article ANNEXE
Le Goul. De son confluent avec la Truyère au pont de la D. 54 situé en amont de Jou-sous-Monjou. Cantal, Aveyron. La Garonne. En aval du barrage du plan d'Arem. Gironde, Lot-et-Garonne, Tarn, Haute-Garonne. Le Tarn.
LEGIARTI000028443622
sa confluence avec le ruisseau de Hourques (ou d'Arriboncie) jusqu'à sa confluence avec le Gave d'Azun B0066 | Q46-0430 | Le Gave d'Estaing et ses affluents à l'amont du ruisseau de Hourques ou d'Arriboncie (inclus) C0301 | Q4610540 | La Goule
Article Annexe 2
21235 Duesme ; 21237 Echalot ; 21250 Essarois ; 21252 Etais ; 21253 Etalante ; 21257 Etormay ; 21258 Etrochey ; 21262 Faverolles-lès-Lucey ; 21276 Fontaines-en-Duesmois ; 21279 Fontaines-les-Sèches ; 21296 Gevrolles ; 21302 Gomméville ; 21303 Les Goulles
LEGIARTI000028325484
le Doubs DO _ 02 _ 06 Dessoubre L 2 _ 54 Le Dessoubre de l'amont de la scierie du bas de laval (ROE7780) à l'aval du moulin de Belvoir (ROE8384) DO _ 02 _ 07 Doubs franco-suisse L 2 _ 53 Le Doubs de l'aval du pont de la Goule