CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"

0 résultats pour « Marie- Jeanne SIMONI »

TousCCCETA
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

Aucun résultat pour « Marie- Jeanne SIMONI »

Essayez un autre terme ou une autre juridiction

Annonces BODACC3 résultats

Journal officiel
Ventes et cessions

SIMONIN, Xavier, Jacques, Marie, MASSON, Chantal, Jeanne, Marie, GUINCHARD

SIREN 942708173Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

Cession sous acte authentique, Adresse du nouveau propriétaire: 1 Grande Rue 25240 Chaux-Neuve

15/04/2025

Voir →

Radiations

MARTINO, Marie, Jeanne, SIMONINI

SIREN 306192816GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA

06/06/2019

Voir →

Ventes et cessions

L'ATELIER DE COIFFURE, MARTINO, Marie, Jeanne, SIMONINI

SIREN 513917278GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA

Mise en activité de la société

29/04/2010

Voir →