CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"

0 résultats pour « Martin BENOIST »

TousCCCETACAA
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

Aucun résultat pour « Martin BENOIST »

Essayez un autre terme ou une autre juridiction

Annonces BODACC7 résultats

Journal officiel
Ventes et cessions

CHACHA HOUSE, LE SAINT BENOIST, Martin, André Gabriel Albert

SIREN 528696347Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

Acte Notarié du 30.03.2023 enregistré au SPFE de la Roche sur Yon le 06.04.2023, Dossier 2023 00036458 référence 8504P01 2023 N 00737. Délai pour les oppositions 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc. Adresse du vendeur : 35 rue Marechal Leclerc 85190 Aizenay

09/05/2023

Voir →

Modifications diverses

S.C.P. BENOIST PERRON FILEK MARTIN

SIREN 388273955GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO

24/07/2015

Voir →

Modifications diverses

S.C.P. BENOIST PERRON FILEK MARTIN

SIREN 388273955GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO

17/09/2014

Voir →

Ventes et cessions

SNC BENOIST, SNC MARTIN, MAG PRESSE

SIREN 753096825GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

Modification du nom commercial. Modification de l'activité. Modification de la date de début d'activité.

30/08/2012

Voir →

Ventes et cessions

MARTIN, LANGEVIN, BENJAMIN, SEBASTIEN, CEDRIC, Martial, Pierre, Vincent, Benoîst

SIREN 510566672GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHERBOURG

10/08/2010

Voir →