Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
6 résultats pour « Myriam Mazé-Villesèche »
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6 résultats pour « Myriam Mazé-Villesèche »
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Article 9
Le canton n° 8 (Beaufort-en-Anjou) comprend les communes suivantes : Baugé-en-Anjou, Beaufort-en-Anjou, Les Bois d'Anjou, Mazé-Milon, Noyant-Villages, La Pellerine.
Article 1
Concourson-sur-Layon, Corné, Le Coudray-Macouard, Courchamps, Coutures, La Daguenière, Dénezé-sous-Doué, Doué-la-Fontaine, Epieds, Fontaine-Guérin, Fontevraud-l'Abbaye, Forges, Gée, Gennes, Grézillé, Longué-Jumelles, Louerre, Louresse-Rochemenier, Mazé
LEGIARTI000039342693
Angers-Sud, Angers-Trélazé, Candé, Chalonnes-sur-Loire, Châteauneuf-sur-Sarthe, Durtal, Le Lion-d'Angers, Le Louroux-Béconnais, Les Ponts-de-Cé, Pouancé, Saint-Georges-sur-Loire, Segré, Seiches-sur-le-Loir (à l'exception de la fraction de commune de Mazé-Milon
Article (15 à 19)
RUELLE-SUR-TOUVRE Entrée établissement DCNS RUELLE-SUR-TOUVRE 16 D 939 D 1000 SOYAUX Limite département 16/24 COMBIERS 16 D 207 N 141 ETAGNAC Limite département 16/87 ETAGNAC 16 N 1141 N 10 SAINT-YRIEIX Extrémité Villesèche
LEGIARTI000039240198
professionnel Renée Bonnet Toulouse Lycée professionnel Roland Garros Toulouse Lycée professionnel Gabriel Péri Toulouse Lycée polyvalent Marie-Louise Dissard Françoise Tournefeuille Lycée professionnel Toulouse-Lautrec Albi Lycée professionnel Myriam
Article ANNEXE
: 14 décembre 1993 : 5 000 : : Martres-de-Veyres (Les) : 7 décembre 1993 : 5 000 : : (63) : : : : Mauriac (15) : 11 décembre 1993 : 12 600 : : Mazé