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4 résultats pour « Niait-Lard »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 111 quater P

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 29 > 88

Code général des impôts, annexe III

Ex 0207 Viandes fraîches, réfrigérées ou congelées des volailles du numéro 0105. 0208 Autres viandes comestibles, fraîches, réfrigérées ou congelées. 0209 Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues

Article Annexe

—

doivent répondre aux objectifs suivants : - placer des animaux réputés guéris dans des conditions les plus proches possible de leur milieu naturel ; - limiter le contact aux seuls soigneurs ; - permettre aux animaux de reconstituer leurs réserves de lard

Article Annexe

—

Pour les produits contenant uniquement la substance active thiabendazole, la révision des autorisations doit intervenir au plus lard au 1er janvier 2008.

Article TABLEAU A

—

Graine de m ou Larde blanche (Marchand de). Graines (Marchand de) en détail. Grainetier-fleuriste en détail. Graveur sur métaux (Fabriquant les timbres secs et gi avant sur bijoux). Crue (Maître de).

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