CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 résultats pour « Philippe DEROUIN »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2008:185

CJUE

3 avril 2008

3 avril 2008

#Philippe Derouin κατά Union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d’allocations familiales de Paris - Région parisienne (Urssaf de Paris - Région parisienne).

Source officielle

Annonces BODACC9 résultats

Journal officiel
Créations

DEROUIN, Philippe

SIREN 492254115Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

07/06/2022

Voir →

Radiations

DEROUINEAU, Philippe

SIREN 834320228Greffe du Tribunal de Commerce de Blois

14/12/2021

Voir →

Créations

V & S EQUIPEMENT PETROLIER, DEROUINEAU, Vincent, Philippe

SIREN 439706227GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

20/09/2019

Voir →

Radiations

Derouineau, Odile Marie-Philippe

SIREN 421378324GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

06/09/2018

Voir →

Ventes et cessions

TAVARN BREIZH NAONED, TAVARN BREIZH, Derouineau, Odile Marie-Philippe

SIREN 840885073GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

Suivant acte notarié, en date à Nantes, du 18.07.2018. Domicile ancien propriétaire : 2 rue de Hongrie 44000 NANTES. Domicile nouveau propriétaire : 47 quai de la Fosse 44000 NANTES. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce.

01/08/2018

Voir →