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5 résultats pour « Poirson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1991:322

CJUE

25 juillet 1991

25 juillet 1991

#Mesures de contrôle - Captures de stocks de poissons soumis à un TAC ou à un quota en dehors de la zone de pêche de la Communauté.#Affaire C-258/89.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1999:61

CJUE

9 février 1999

9 février 1999

Annonces BODACC482 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

CEDRIC POIRSON CONSULTING

SIREN 527513857Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

24/07/2026

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Dépôts des comptes

Brune Poirson Entreprise

SIREN 919613570Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

05/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DEMENAGEMENTS POIRSON

SIREN 303214860Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul

18/06/2026

Voir →

Immatriculations

POIRSON, Joe

SIREN 983576950Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

09/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS POIRSON FREDERIC

SIREN 424418531Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan

07/06/2026

Voir →

#Adhésion du royaume de Suède - Pêche - Fixation des totaux admissibles des captures de certains poissons - Cabillaud.#Affaire C-206/97.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1981:53

CJUE

25 février 1981

25 février 1981

. # Contrôle sanitaire du poisson. # Affaire 132/80.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1996:391

CJUE

17 octobre 1996

17 octobre 1996

. # Manquement - Non-transposition des directives 78/659/CEE et 79/923/CEE dans le délai prescrit - Qualité des eaux douces ayant besoin d'être protégées ou améliorées pour être aptes à la vie des poissons

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1994:242

CJUE

9 juin 1994

9 juin 1994

. # Libre circulation des marchandises - Métaux précieux - Poinçon obligatoire. # Affaire C-293/93.

Source officielle