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1 résultats pour « clercs »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2011:24

CJUE

20 janvier 2011

20 janvier 2011

#CLECE SA pret María Socorro Martín Valor un Ayuntamiento de Cobisa.#Lūgums sniegt prejudiciālu nolēmumu: Tribunal Superior de Justicia de Castilla-La Mancha - Spānija.

Source officielle

Annonces BODACC407 résultats

Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

SCI PHIL-CLERCS

SIREN 489700823GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE PARIS

modification survenue sur le capital (augmentation), l'activité de l'établissement principal et l'administration

30/09/2026

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Dépôts des comptes

SELARL de chirurgiens-dentistes Université - Clercs

SIREN 815060520GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

20/09/2026

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Immatriculations et autres annonces RCS A

LES TROIS CLERCS

SIREN 108932377GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

la propriété et l'administration de tous les immeubles et droits immobiliers à destination viticole composant son patrimoine. et généralement toutes opérations pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet ci-dessus défini, pourvu qu'elles ne modifient pas le caractère civil de la société et soient conformes à la législation régissant les groupements fonciers viticoles. conformément aux dispositions de l'article l 322-16 du code rural et de la pêche maritime qui renvoie aux article

26/08/2026

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Modifications et radiations RCS B

SCI DU 16 RUE DU PRE AUX CLERCS

SIREN 417584695GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE PARIS

modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration

18/08/2026

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Dépôts des comptes

LE BISTROT DES CLERCS

SIREN 398300392GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

02/08/2026

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