CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

3 résultats pour « Ariane LAMI »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article D4211-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 37 > 78

Code de la santé publique

Voir Lamier blanc. Voir Karkadé. Voir Ginseng. En poudre (suc du fruit) Voir Rose trémière. Guarana. (= P. sorbilis Mart.). En poudre (extrait) Violette tricolore.

Article TABLEAU C

—

250 Ayant une seule paire de cylindres de grande dimension, ou deux paires de cylindres de petite dimension, au-dessous d'un mètre de longueur 200 Ayant une seule paire de cylindres de petite dimension, au-dessous d'un mètre de longueur 100 Lamier-rotier

Article Annexe I

—

Lamiaceae Lamier blanc, Ortie blanche corolle mondée, sommité fleurie, feuille Larix decidua Mill. Pinaceae Mélèze d'Europe, Mélèze, Mélèze commun écorce, tronc, bourgeon, aiguille Larix occidentalis Nutt.

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes