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3 résultats pour « Assal »

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EXTRAIT

LEGIARTI000029537037

—

, en 200 g 22,00 Assal Pro citrus berry, en 200 g 22,00 Assal Pro honey berry, en 200 g 22,00 Assal Pro ice, en 200 g 22,00 Assal Pro blackberry, en 200 g 22,00 Assal Pro, en 200 g 22,00 Assal pomme, 40 g 5,50 6,50 Assal double pomme, en

Article 1

—

est autorisé à créer un traitement automatisé de données à caractère personnel recueillies, au titre du module 3 des expérimentations de nouveaux modes de rémunération, dans le cadre de la convention dénommée "Action de santé libérale en équipe" (ASALÉE

Article 2

—

pension militaire d'invalidité ; m) La Caisse nationale d'assurance vieillesse pour les finalités définies à l'article 1er du décret du 24 mai 2018 susvisé ; n) L'Institut de recherche et documentation en économie de la santé (IRDES) et l'association ASALÉE

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