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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

11 résultats pour « Bennett »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 1

—

La liste des espèces animales non domestiques prévue à l'article R. 413-6 du code de l'environnement comprend : Mammifères Bovidés : Bison d'Amérique (Bison bison) ; Bison d'Europe (Bison bonasus) ; Wallaby de Benett (Macropus rufogriseus).

Article 2-5

—

Paralympiques” en tout ou partie sur le territoire de la Ville de Paris (75) : - du 21 août au 8 septembre 2024, les établissements et installations référencés “Roland Garros Stadium” (RGA), situés entre l'avenue de la Porte-d'Auteuil, l'avenue Gordon-Bennett

Article 2

—

département de la Loire-Atlantique, du 6 septembre 2023 au 10 octobre 2023 ; 10° Au sein du village de Roland-Garros, situé à Paris dans le 16e arrondissement, la zone délimitée au nord par l'avenue de la Porte-d'Auteuil, à l'est par l'avenue Gordon Bennett

LEGIARTI000036612206

—

Megalopidae (Elopiformes) Megalops cyprinoides (Broussounet, 1782) : Tarpon Indo-Pacifique Familles des Monodactylidae (Perciformes) Monodactylus argenteus (Linnaeus, 1758) : Lune d'argent Famille des Mugilidae (Mugiliformes) Agonostomus telfairii Bennett

Article Annexe 2

—

FR515 Vendée. 85009 Auzay ; 85014 Bazoges-en-Pareds ; 85020 Benet ; 85042 Chaillé-les-Marais ; 85087 Faymoreau ; 85105 Le Gué-de-Velluire ; 85136 Marillet ; 85162 Nieul-sur-l'Autise ; 85227 Saint-Hilaire-des-Loges ; 85244 Saint-Martin-de-Fraigneau

Article 2

—

Boulogne-Billancourt (92), selon la cartographie figurant en annexe n° 5 ; - du 18 juillet au 10 août 2024, les établissements et installations référencés “ Roland Garros Stadium ” (RGA), situés entre l'avenue de la porte d'Auteuil, l'avenue Gordon-Bennett

Article Annexe I à l'art. R434-32 (2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 49

Code de la sécurité sociale

Blocage de la colonne du pouce articulaire ou extra-articulaire (séquelles de fracture de Bennett ou de Rolando, par exemple) : DOMINANT NON DOMINANT En position de fonction (anté-pulsion et opposition) 14 12 En position défavorable

Article (80 à 89)

—

D 1763 SAINT-HILAIRE-DE-LOULAY Limite département 85/44 SAINT-HILAIRE-DE-LOULAY 85 D 160 Limite département 85/49 MORTAGNE-SUR-SEVRE D 949 CHATEAU-D'OLONNE 85 D 148 Limite département 85/79 BENET

Article Français (suite)

—

. : Pièce à conviction (traduit de l'anglais) Bennet, J. : L'impasse du crime (traduit de l'américain) Bunting, E.: Qui se cache à Alcatraz ?

Article ANNEXE 2

—

s.o. 1 et plus 8° Diprotodontia (Kangourous, koala) - Macropus rufogriseus (Wallaby de Benett) s.o. De 1 à 6 7 et plus - Toutes les autres espèces de Diprodontia s.o.

LEGIARTI000026790432

—

source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I2030600] La Thouane ORNE & SEULLES I2032000 Ruisseau de Blanchelande De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I2030600] La Thouane ORNE & SEULLES I2262800 Fossé 01 du Val Bênet